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Ville - Décisions

  • Administration communale
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    D2023-203 Autorisation de déposer une déclaration préalable pour la déminéralisation du Parvis de l'Eglise Pierrick DUCIMETIERE 12/12/2023
    D 2024-051 Dépôt d’une déclaration préalable sur la parcelle cadastrée AE 137 par SAS LOCAPOSTE (2 place de la Poste) Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    D2024-151 convention d'occupation précaire - 11 place Hermann Mme Cécile GINGUENAUD Pierrick DUCIMETIERE 09/01/2025
    D2025-009 Convention de mise à disposition de box à vélo (emplacement n° 2 - Mme Louise ROLLAND GUILLARD Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2025
    D2025-019 Convention d'occupation précaire pour M. Eric JULIEN lLogement et garage situés 49 avenue de la Gare à La Roche-sur-Foron Pierrick DUCIMETIERE 18/03/2025
  • Marchés publics et contrats
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    D2023-190 Contrat de maintenance d' l'exécution des travaux de fibre optique afin d'assurer la maintenance et l'entretien des liaisons fibres optiques de la ville de LA ROCHE SUR FORON pour l'exploitation du réseau de vidéo protection. Pierrick DUCIMETIERE 10/11/2023
    D2023-190 Contrat de maintenance d' l'exécution des travaux de fibre optique afin d'assurer la maintenance et l'entretien des liaisons fibres optiques de la ville de LA ROCHE SUR FORON pour l'exploitation du réseau de vidéo protection Pierrick DUCIMETIERE 24/11/2023
    D2024-100 Convention d’indemnisation de l’occupation temporaire de la parcelle communale cadastrée ZA 429 lieudit « Les Beules » pour les études géotechniques, géophysiques de stabilité des sols et investigation par forage dans le cadre du projet du future collisionneur circulaire (FCC) du CERN Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    D2025-012 Renouvellement Contrat SVP Pierrick DUCIMETIERE 17/02/2025
  • Finances
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    D2024-143 Tarifs photocopies 2025 Pierrick DUCIMETIERE 26/12/2024
    D2024-149 Tarifs occupation du domaine public pour les terrasses de café et les déménagements M le Maire 10/01/2025
  • Culture et sport
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
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    Mairie

    1, Place de l'Hôtel de Ville,
    74800 La Roche-sur-Foron
     
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    Mercredi : 8h30-12h & 14h-17h
    Jeudi : 8h30-12h & 14h-19h
    Vendredi : 8h30-12h & 14h-16h
    Samedi : 9h-12h

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