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Ville - Arrêtés

  • Administration communale
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP 2023-104 Prolongation ATP 2023-076 Occupation du domaine public -Place de l'Hôtel de ville, Manège M. ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    ATP 2023-076 ODP manège place de l'Hôtel de Ville ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    A 2023-119 Règlement du marché des producteurs et des artisans de bouche Pierrick DUCIMETIERE 26/04/2023
    A2023-297 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-Modification Pierrick DUCIMETIERE 12/09/2023
    A2023-360 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale-Modification Pierrick DUCIMETIERE 28/11/2023
    ATP2024-143 Occupation du domaine public - fête foraine - Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants d'AFN - Organisation et réglementation générale Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    A2024-498 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - Modification Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2024
  • Finances
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  • Voirie et occupation du domaine public
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    ATP2022-628 Occupation du domaine public-La roche rondes et lumières- OT 27/10/2022
    ATP2022-666 Occupation du domaine public - Place de la Mairie APE CHAMBOUX'L'TOUT-Vente de sapins le samedi 03 Décembre 2022 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2022
    ATP2023-014 Occupation du Domaine Public- Place de l'Hôtel de ville, Manège, Thierry Chiapetta Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP2023-100 Occupation du Domaine Public - Place Grenette, Place Clavel, Place de l'Hôtel de ville et petit parking Mairie. Animations Carnaval - Comité des fêtes 25/03/23 Pierrick DUCIMETIERE 06/03/2023
    ATP2023-263 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck " Chez DOM- CETARA Dominique 29/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-264 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck "Chez Dom"- CETARA Dominique, les mercredis à partir du 08/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-265 ODP- Fête foraine- Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants + Place de Stockach Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-453 Arrêté portant permission de voirie rue de la Patience - SERFIM TIC Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-454 Circulation rue des Chavannes - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser du câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-455 Circulation de la Place des Afforêts au 481 avenue des Voirons - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser 2000m de câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-456 Réglementation de la circulation et du stationnement du 28/08 au 12/09/2023- Rue de la Goutette - Ets SOBECA - Raccordement au réseau de gaz Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-457 Réglementation de la circulation Hameau des Crys du 28/08 au 08/09/2023 - Entreprise Bouygues Énergies et Systèmes - Remplacements de supports Enedis pour déploiement de la fibre optique Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-458 Reglementation Circulation et Stationnement - Chemin de l’Échelle - SMTP SADDIER - Création d'un réseau Eaux Pluviales - Route barrée de 8h30 à 17h00 du 30/08 au 29/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-463 Faubourg St-Martin - Arrêté circulation alternée du 28/08 au 01/09/2023 .Ets BESSON TP pour des réhausses de tampons d'eaux pluviales Pierrick DUCIMTIERE 04/08/2023
    ATP2023-604 Occupation du domaine public lors de travaux de rénovation cuisine par l'entreprise RENOV'DECORS du 07 au 17 novembre2023 au droit du 107 rue Président Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-606 Règlementation temporaire de la circulation Avenue Pasteur SPIE du 26 octobre au 03 novembre2023. Raccordement aérien. Dépose poteaux Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-611 Autorisation d'études du trafic routier et de la circulation piétonnière-Route de la Balme à hauteur du passage à niveau N°78 Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-612 Réglementation de la circulation et du stationnement dans divers lieux de la commune pour travaux d'élagage du 20 novembre au 08 décembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-613 Prolongation de l'arrêté ATP2023-467 du 08/08/2023 Occupation du Domaine Public - Monsieur MEROUALI lors des travaux rue du Paradis du 04 novembre au 01 décembre 2023 à 19h00. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-619 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERFIM TIC" par le biais de ses sous-traitants pour le cpte du SYANEsur le territoire communal du 06 novembre 2023 au 06 janvier 2023 inclus Pierrick DUCIMETIERE 03/11/2023
    ATP2023-620 Règlement temporaire de la circulation lors de travaux d'enfouissement des réseaux secs par l'entreprise SOBECA pour le compte du SYANE du 13 novembre 2023 au 10 février 2024 inclus- Rue de Profaty Pierrick DUCIMETIERE 10/11/2023
    ATP2023-624 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/11/2023
    ATP2023-628 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-631 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de grutage d'arbres par l'entreprise "BERLIOZ" pour le compte de M. et Mme BOUCHET-200 rue du Buisson- le 20 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-630 Réglementation stationnement lors de travaux de perçage pour installations des illuminations de Noël par le service Voierie- rue Carnot, du cabinet d'assurance Allianz jusqu'au magasin Casino (6 places) et de SWF sportswear Flammier jusqu'à la cordonnerie (9 places) - Le 22 novembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 20/11/2023
    ATP2023-637 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de dépose de poteaux et conducteur HTAlpar 'entreprise "BATTAGLINO DECONSTRUCTION" pour le compte d'ENEDIS -route de la Roche- du 27novembre au 26 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-640 Occupation du domaine public lors d'un grutage de mini pelle(dépose et enlèvement) au droit du 70 avenue de la Gare-le 29 novembre2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-639 Réglementation temporaire de la circulation route de Thorens. Bouygues. Du 30 novembre 2023 au 01 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-642 Permission de voirie pour SERFIM TIC lors de travaux de de création de tranchées pour la pose de chambre et de fourreaux télécom. Travaux prévus route de Lavillat du 25/01/2024 au 23/04/2024 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-653 Réglementation de la circulation et du stationnement pour l'installation des illuminations de Noë par le service voierie rue Carnot et Rue Perrine Pierrick DUCIMETIERE 29/11/2023
    ATP2023-657 Occupation du domaine public pour raccordement d'un local associatif au réseau fibre optique - 34 Place des Afforêts- le 04 décembre 2023 de 9H à 14H Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-658 Permission de voirie Chemin des Echeauxt pour l'entreprise SERFIM TIC lors de travaux de création de tranchée et pose de chambre et fourreaux télécom 04/12/2023 au 08/03/2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-664 Permission de voirie pour rBERTHAUD TP lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement au 1809 route de Lavillat du 11 au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-673 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 03 janvier 2023 de 9H à 11H Pierrick DUCIMETIERE 12/12/2023
    ATP2023-681 Réglementation circulation et stationnement AER EIFFAGE- Travaux de marquage Parking devant la Gare et Parking Ecole Mallinjoud le 20 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-677 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 05 janvier 2023 de 9H à 11H- Annule et remplace ATP2023-673 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-676 Réglementation temporaire de la circulation - FREE RESEAU - Rue des Fours - le 21/12/2023 de 9H à 13H Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2023
    ATP2024-001 Occupation du domaine public par l'entreprise "GROSBOIS" pour travaux de rénovation intérieure chez un particulier au 110 et 112 rue Perrine du 08 au 13 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-686 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux potables par VEOLIA du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-684 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courants d'entretien de marquage au sol par EIFFAGE AER du 02-01-2024 au 31-12-2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-685 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées par la CCPR du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-687 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courant du réseau routier par le CERD du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-688 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'assainissement par ORTEC ENVIRONNEMENT du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-689 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'eau potable et de petits travaux de voirie par EIFFAGE du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-690 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien de la voirie et des réseaux par Guy CHATEL du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP2024-002 Permission de voirie Chemin des Fleuries pour l'entreprise IMC TELECOM lors de travaux de création et raccordement d'un branchement électrique individuel du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/01/2024
    ATP2024-005 Occupation du domaine public lors de travaux de révision de toiture pour la pose d'un échafaudage - EQUIBA - 180 rue Carnot - 10/01/2024 au 02/02/2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/01/2024
    ATP2024-009 réglementation du stationnement et circulation rue Perrine et Carnot le 15 janvier. Démontage illuminations Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2024
    ATP2024-016 Permission de voirie 210 Rue des Abeilles pour l'entreprise "HOUTA" lors de travaux de réparation des fourreaux fibre optique du 22 janvier au 21 Février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 22/01/2024
    A2024-048 Arrêté de modification et de réglementation du stationnement Avenue de la Gare, sur le parvis de la Gare et parking devant l'école Mallinjoud Pierrick DUCIMETIERE 31/01/2024
    A2023-369 Réglementation de la circulation Rue de la Follieuse de l'impasse de Beauregard jusqu'à la rue de la Solitude Pierrick DUCIMETIERE 05/02/2024
    ATP2023-063 Réglementation de la circulation lors de travaux raccordement aux réseaux AEP EP et EU au 430 rue de Profaty par EURL PERNET-COUDRIER du 12-02-2024 au 02-03-2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-064 Occupation du domaine public par Mme FOURNIER-BIDOZ pour travaux de rénovation intérieure au 112 rue Perrine du 16 au 17 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-091 Arrêté de circulation lors de travaux raccordement CPI, 54 avenue CDG par l’entreprise « CECCON BTP » - Du 18/03/2024 au 05/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-093 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de réparation de conduite télécom par la Sarl "1B2L TP RESEAUX pour le compte d’ORANGE, au 162 rue des Abeilles - Du 18 mars au 05 avril 2024 (1j sur la période) Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-095 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de raccordement électrique souterrain pour le compte d'ENEDIS au 1 Place Andrevetan par IMC TELECOM le 18 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/03/2024
    ATP2024-103 PERMISSION DE VOIRIE - Lors de travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue du Mont-Blanc par SERFIM TIC - Du 01 avril 2024 au 01 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2024
    ATP2024-115 Réglementation temporaire de la circulation-Rue des Marmotaines- Travaux de sondage pour pose de mâts d'éclairage sur le terrain de football pour le compte de la commune de La Roche sur Foron par la société SAS EQUATERRE GEOTECHNIQUE-Le 29 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-116 Réglementation temporaire de la circulation-Place de la République- Travaux pour installation d'une fontaine à eau par l'entreprise ST CYR PAYSAGES pour le compte de la commune de La Roche sur Foron du 26 au 29 mars 2024. Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-128 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de création d'un trottoir et reprise totale de l'enrobé par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est rue de Profaty - Du05 avril 2024 au 05 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-136 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/04/2024 au 17/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-137 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de la SCI LEONIE - 32 rue Perrine - Du 22/04/2024 au 24/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-200 Occupation du domaine public - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté 2024-133 - Travaux par "TECHNIVERRE CONZATTI" pour remplacement vitrage pharmacie des Afforêts - 224 avenue Jean Jaurès - Le 16/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-201 Occupation du domaine public - Travaux rénovation BOUTIQUE par BEAUTE CONCEPT - 9 place Grenette - Du 15/04/2024 au 29/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP2024-230 Permission de voierie et occupation du tréfonds domaine public, autorisation de survol par grue- Rue Lamartine et Avenue Charles de Gaulle par SAS EDMP-ARA et les entreprises intervenant pour son compte- Du 02/04/2024 au 12/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 29/04/2024
    ATP2024-239 Occupation du domaine public - Travaux étaiement par Ets Sarl CONTAT René et Fils- 60 rue Perrine - Du 13 au 14 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-241 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET sis CR-Dit-Du-Riret - Du 13/05/2024 au 14/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-245 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Sœur JA Thouret lors de travaux par IMC TELECOM de raccordement électriques pour le compte d'ENEDIS du 22/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-244 Réglementation de la circulation - lors de travaux de voirie (passage de véhicules de chantier par le parc du Château de l'Echelle), 182 fbg St-Martin par l'entreprise Sarl MIL TRAVAUX - Du 06/05/2024 au 30/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-242 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de transfert du câble télécom vers le nouvel appui EDF pour le compte d’ORANGE par l'Ets « Sarl 1B2L TP RESEAUX » , situé au 5860 rue de Thorens. Du 20/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-243 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de réfection de l'enrobé rue de la Goutette par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est - Du 21/05/2024 au 19/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-262 Prolongation ODP - SAS GRESSET- 58 rue Perrine du 18 au 24 mai 2024 inclus- Rénovation de zinguerie et débords de toit Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-275 Occupation du domaine public - prolongation par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/05/2024 au 31/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 23/05/2024
    ATP2024-278 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique pour un client SFR par l'entreprise CIRCET 98 faubourg Saint-Martin- Du 03 au 04/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/05/2024
    ATP2024-302 Réglementation de la circulation lors de travaux par l'Ets ADX Rhône Alpes de carottage de l’enrobé routier pour analyse amiante et HAP avant futurs travaux pour le compte de la C.C.P.R., route de Lavillat - Le 11 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    ATP 2024-303 Occupation du domaine public - Tvx remplacement vitrine 103 rue Carnot par Ets SADDIER METALLERIE - Du 10 au 14 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    ATP2024-320 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue des Charmettes par SERFIM TIC - Du 02 septembre 2024 au 29 novembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    ATP2024-340 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-341 Règlementation temporaire de la circulation - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-343 Occupation du domaine public - Tvx pour réfection façade pharmacie Lansard par HOME CONCEPT - Du 1 au 8 juillet 2024 (sauf samedi et dimanche) Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-339 Occupation du domaine public - Tvx pour réparation balcon 141 rue Perrine par CTR Maçonnerie Rochoise- Du 11 au 12 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-336 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise CIRCET / Bouygues pour le compte de Mme ARESTAN - 134 Rue du Plain Du Château Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-337 Occupation du domaine public par l'Ets "EURL AGENCIO" pour travaux de menuiserie d'un appartement - 30 place de la République - Le 16 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-338 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx raccordement gaz de GRDF par Sobeca, 68 rue de Grelet - Du 02 au 06 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    ATP2024-352 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de marquage au sol par l'entreprise A.E.R dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-353 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux modification des panneaux de signalisation par le service "Voirie" dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-356 Réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Pierrick DUCIMETIERE 16/07/2024
    ATP2024-389 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux l'ETS SOBECA de branchement GAZ pour le compte de GRDF au bénéfice de son client, la SCI VALMAT, située au 68 rue de Grelet. Durant la période du 02 au 06 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/08/2024
    ATP2024-401 Règlementation temporaire de la circulation - Intervention avec nacelle mobile pour appui FRANCE TELECOM lors de travaux de mise aux normes d'un boitier fibre optique par l'entreprise REF-LINK - Route de la Balme - Du 26 08 2024 au 09 septembre 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2024
    ATP2024-405 Réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Modification emplacement de la Gare routière Pierrick DUCIMETIERE 19/08/2024
    ATP2024-406 Dérogation à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007 – Pose de fourreaux TPC pour le compte de la SNCF – PN avenue Pasteur Pierrick DUCIMETIERE 19/08/2024
    ATP2024--416 Nouvel arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Modification emplacement de la Gare routière. Pierrick DUCIMETIERE 26/08/2024
    ATP2024-415 Réglementation temporaire de la circulation lors des travaux Avenue de la Libération - Sondages en vue suppression PN 77 pour le compte du Département de la Haute-Savoie par l'Ets ABO ERG GEOTECHNIQUE - Du 02-09-2024 au 20-09-2024 Pierrick DUCIMETIERE 26/08/2024
    ATP2024-420 Règlementation temporaire de la circulation rue de la Goutette Pierrick DUCIMETIERE 28/08/2024
    ATP2024-422 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Route de La Bénite Fontaine lors de travaux de réfection de la couche de roulement par l'entreprise EIFFAGE ROUTE le 05/09/2024 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/09/2024
    A2024-392 ANNULE ET REMPLACE AT 2024-250 du 24/04/2024-Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire rochois Pierrick DUCIMETIERE 09/09/2024
    ATP2024-437 Réglementation du stationnement et de la circulation de la commune suite à la modification de la gare routière - Rue du Souvenir Français Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    ATP2024-447 ABROGE ATP 2024-420 / Règlementation temporaire de la circulation rue de la Goutette Pierrick DUCIMETIERE 18/09/2024
    ATP2024-444 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de réparation d'un fourreau FT suite casse par l'entreprise GENESIUS situé 956 rue des Chavannes - Du 23/09/2024 au 23/10/2024 (15 j sur la période) Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    RRD-2024-00844 Restriction temporaire(s) de circulation sur la RD277 du PR 3+641 au PR 3+762 sur le territoire de la commune de LA ROCHE-SURFORON Canton de LA ROCHE SUR FORON DUVERNAY Laurent 24/09/2024
    ATP2024-468 Arrêté d'autorisation portant prescriptions relatives aux travaux de dépollution d’un ancien site de régénération de solvant, 31 rue d’Eteaux 74800 La Roche-sur-Foron - Tvx effectués par l'Ets « ORTEC SOLEO » - Période du 30 septembre 2024 au 18 octobre 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    ATP2024-469 Règlementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l’expérimentation du nouveau plan de circulation – Avenue de la Gare Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    ATP2024-599 Occupation du domaine poublic et stationnement sur les terrains de pétanque de la Grenette, 5 emplacements rue Carnot le long de la Grenette, 1 emplacement parking mairie, pour l'Office de Tourisme lors l'organisation du coin chaud de La Roche, Rondes et Lumières, du 03 au 31 décembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/11/2024
    ATP2024-603 Occupation du domaine public et stationnement places de l'Hôtel de Villes et Clavel, pour l'APE CHAMBOUXLTOUT lors de leur vente de sapins de Noël, le samedi 07 décembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/12/2024
    ATP-600 Occupation du domaine public et stationnement pour l'Office de Tourisme lors de leurs animations de Noël sur la place de l'Hôtel de Ville, le parvis du Château de l'Echelle et place Clavel le dimanche 22 décembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/12/2024
    ATP2024-601 Occupation du domaine public et stationnement pour l'Office de Tourisme lors de leurs animations de Noël et la venue du Père Noël, sur la place de l'Hôtel de Ville et place Clavel le mardi 24 décembre 2024 PIerrick DUCIMETIERE 02/12/2024
    ATP2024-604 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 09 décembre 2024 au 20 décembre 2024 inclus (1 jour sur la période), l'entreprise « HEDCO » est autorisée à d’effectuer des travaux de localisation, fouille et réparation d’un fourreau télécom bloqué en souterrain, 74 rue des Marmotaines. Pierrick DUCIMETIERE 04/12/2024
    ATP2024-605 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 20 décembre 2024 au 27 décembre 2024 inclus (5 jours sur la période), l'entreprise « MEDIACO SAVOIE » est autorisée à d’effectuer des travaux de grutage d’un coffre-fort sis 180 avenue de la Gare. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2024
    ATP2024-606 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 09 décembre 2024 au 13 décembre 2024 inclus, l'entreprise « MAULET TP » est autorisée à d’effectuer des travaux de réfection des Eaux Pluviales, au niveau du n°318 rue des Charmettes. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2024
    ATP2024-608 Occupation du domaine public pour le Comité des Fêtes lors de la Venue du Père Noël place de l'Hôtel de Ville le samedi 14 décembre 2024 Sandrine BERGUERRE-BUISSON 06/12/2024
    ATP2024-610 Occupation du domaine public pour l'Amicale des Orchestres Rochois des Jeunes le dimanche 15 décembre 2024 sur le parvis de l'Eglise place Saint Jean Sandrine BERGUERRE-BUISSON 09/12/2024
    AT¨P2024-612 Occupation du domaine public pour les Scouts et Guides de France lors de leur distribution de vin chaud place Saint Jean le mardi 24 décembre 2024 Sandrine BERGUERRE-BUISSON 09/12/2024
    ATP2024-615 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 07 au 24 janvier 2025 inclus (3 jours sur la période), l'entreprise « CECCON BTP » est autorisée à effectuer des travaux de raccordement Enedis pour son client Monsieur Rosnoblet au niveau du n°487 rue de la Follieuse. Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2024
    ATP2024-616 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 27 janvier 2025 au 14 février 2025 inclus (3 jours sur la période), l'entreprise « CECCON BTP » est autorisée à effectuer des travaux de raccordement Enedis pour son client Monsieur ZUBER sis 2780 route d’Orange Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2024
    ATP2024-617 Occupation du domaine public sur une place de stationnement en rue Perrine pour un événement commercial, demandée par la boutique Le Salon SARL MCP, le jeudi 19 décembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 17/12/2024
    ATP2024-619 Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, l’entreprise EIFFAGE AER est autorisée à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux, et ce, uniquement dans le cadre des travaux d’entretien courant d’entretien de voirie. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-628 Arrêté portant réglementation de circulation - La circulation de tous les véhicules motorisés ou non et des piétons, est interdite sur le pont situé sur le chemin de l’École d’Orange. La présente interdiction est effective à compter de la mise en place de la signalisation et demeurera en vigueur jusqu’à la réouverture complète du pont après travaux. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-620 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, les services intercommunaux et les entreprises (BESSON TP, SUEZ, SARP, VEOLIA, ADTEC CONTROLES) travaillant pour le compte de la C.C.P.R. sont autorisés à prendre, à titre temporaire et sous leur responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux, et ce, uniquement dans le cadre des travaux d’entretien courant effectués sur les réseaux Eaux Usées et Eaux pluviales. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-627 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Durant la période du 06 au 15 janvier 2025 inclus, l'entreprise « DUPONT TP » à effectuer des travaux de raccordement au réseau tout-à-l’égout sis au 48 avenue Jean Jaurès. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-621 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, l’entreprise VEOLIA est autorisée à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux, et ce, uniquement dans le cadre des travaux d’entretien courant d’entretien de voirie. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-622 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, le Centre d’Exploitation des Routes Départementales (C.E.R.D.) est autorisé à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour gérer la circulation et le stationnement à proximité de ces chantiers d’entretien courant à caractère constant et répétitif, effectués par ses propres agents, sur le réseau routier départemental situé en agglomération de la Roche-sur-Forons (RD 2 – RD 2B – RD 27 et RD 155). Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-623 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, l’entreprise « ORTEC ENVIRONNEMENT » est autorisée à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux, et ce, uniquement dans le cadre des travaux d’entretien courant (curage) des réseaux d’assainissement. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-624 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, l’entreprise EIFFAGE est autorisée à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux, et ce, uniquement dans le cadre des travaux d’entretien courant d’entretien de voirie. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-625 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Du 02 janvier 2025 au 31 décembre 2025, l’entreprise GUY CHATEL est autorisée à prendre, à titre temporaire et sous sa responsabilité, les mesures nécessaires pour réglementer la circulation et le stationnement à proximité des travaux de maintenance sur l’éclairage public qu’elle peut être amené à effectuer, et ce, uniquement dans ce cadre. Pierrick DUCIMETIERE 18/12/2024
    ATP2024-630 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Durant la période du 6 janvier 2025 au 7 mars 2025 inclus, l’ entreprise « SERFIM T.I.C. », par l'intermédiaire de ses sous-traitants ( HEXACOM, YB RESEAUX TEC et RGE38), est autorisée à réaliser des travaux de tirage et de raccordement de câbles en fibre optique, que ce soit en souterrain ou en aérien, pour le compte du SYANE, sur l'ensemble de l'agglomération rochoise. Pierrick DUCIMETIERE 31/12/2024
    ATP2025-001 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Durant la période du 03 février 2025 au 04 avril 2025 inclus, l’ entreprise « SERFIM T.I.C. », par l'intermédiaire de ses sous-traitants ( HEXACOM, YB RESEAUX TEC et IRTO), est autorisée à réaliser des travaux de tirage et de raccordement de câbles en fibre optique, pour le compte du SYANE, travaux se situant plus précisément sur la D27, du n°88 Avenue de la Bénite fontaine jusqu'au croisement de la rue de la Pottaz. Pierrick DUCIMETIERE 08/01/2025
    ATP2025-002 Occupation du domaine public - Durant la journée du 14 janvier 2025, l’entreprise « WEISSENBACHER » est autorisée à occuper 8 mètres carrés du domaine public afin d’effectuer des travaux de perçage en façade à l’aide d’une nacelle, pour le compte de Monsieur Serge RICHARD, domicilié au 130 faubourg Saint-Martin. Pierrick DUCIMETIERE 08/01/2025
    ATP2025-003 Arrêté portant réglementation de la circulation - L'entreprise « S.I.P.E » est autorisée à effectuer des travaux Enedis au 125, rue Perrine, le 13 janvier 2025. En cas d’intempéries ce jour-là, les travaux seront reportés au 20 janvier 2025. Pierrick DUCIMETIERE 08/01/2025
    ATP2025-008 Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement - Le 16 janvier 2025 de 14h00 à 18H00, le service "Cadre de Vie" est autorisé à procéder au démontage des illuminations de Noël, Place de la République. Pierrick DUCIMETIERE 10/01/2025
    ATP2025-050 Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Du 20 au 21 janvier 2025, l’entreprise « BOUILLE RMS » est autorisée à réaliser la pose d’éclairage en façade de la mairie se situant 1 place de l’Hôtel de Ville et sur les quatre angles du bâtiment, à l’aide d’une nacelle. Au droit des travaux : la circulation piétonne sera strictement interdite ou réglementée suivant l’avancement des travaux, sur le pourtour de la Mairie, c’est-à-dire place de l’Hôtel de Ville, place A. Clavel, rue Andrevetan et parking de la Mairie. Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2025
    ATP2025-047 Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation et stationnement - L’article 1 de l’arrêté n°ATP 2024-627 du 17 décembre 2024 est modifié comme suit, en réponse à la demande de prolongation formulée par l’entreprise et la Communauté de Communes du Pays Rochois : Durant la période du 06 au 17 janvier 2025 inclus, l'entreprise « DUPONT TP » à effectuer des travaux de raccordement au réseau tout-à-l’égout sis au 48 avenue Jean Jaurès. Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2025
    ATP2025-049 Arrêté portant réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 16 au 24 janvier 2025 inclus, l'entreprise Sarl « MAULET TP » est autorisée à réaliser des travaux de raccordement aux réseaux d’eau potable et d’eaux usées pour le compte de ROSNOBLET Romain, sis 487 rue de la Follieuse. Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2025
    ATP2025-051 Occupation du domaine public - L’article 1 de l’arrêté n°ATP 2024-559 du 23 octobre 2024 est modifié comme suit, en réponse à la demande de prolongation formulée par l’entreprise : Durant la période du 16 janvier 2025 au 08 mars 2025, l’entreprise « L’ATELIER CAPSULE Sarl » est autorisée à occuper 5.50 mètres carrés pour effectuer la modification de la devanture et la transformation du commerce pour le compte de la Sarl « Le Tea Temps », sis 86 rue de Silence. Pierrick DUCIMETIERE 17/01/2025
    ATP2025-053 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement. L'entreprise CIRCET est autorisée à réaliser des travaux dans une chambre télécom du 3 au 7 février 2025 rue de la Pierre d'Angeroux. Pierrick DUCIMETIERE 24/01/2025
    ATP2025-058 Règlementation du stationnement de la Place du Pontet pour Rochexpo lors de Vache en Piste du 27 au 30 mars 2025 Pierrick DUCIMETIERE 24/01/2025
    ATP2025-057 Arrêté temporaire de la circulation et du stationnement. L'entreprise CIRCET est autorisée à réaliser des travaux de déploiement de fibre optique sfr. Avenue des Voirons. Du 3 au 7 février 2025 Pierrick DUCIMETIERE 31/01/2025
    ATP2025-060 Règlementation de la circulation et du stationnement lors du défilé d'ouverture de Vaches en Piste le jeudi 27 mars 2025 sur le parcours du défilé Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2025
    ATP2025-062 Occupation du domaine public. Madame Merouali est autorisée à occuper une place de stationnement rue Du Paradis le 20 et 21 février 2025 pour des travaux d'ouverture en façade. Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-063 Règlementation temporaire de la circulation. Les entreprises Dupont TP et Maulet TP sont autorisées à réaliser des travaux sur le réseau d'eau potable et eaux usées Chemin de chez Rosset, du 3 mars au 30 mai 2025. Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-065 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, che. d'Apremont et Tournevent Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-066 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, Rt des Biolles Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-067 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, Chemin de Vers Bois Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-068 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, Chemin des Bottières Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-069 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, Chemin de chez l'Ecolier Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
    ATP2025-070 Réglementation temporaire de la circulation. L'entreprise Affacom est autorisée à réaliser des travaux de remplacement appuis telecom du 17 février au 3 mars 2025, Route de Lavillat Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2025
  • Sécurité et police
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP2022-429 Tir des feux d'artifices le 13 juillet 2022 Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2022
    ATP2023-464 Arrêté autorisant l'ouverture du Festival Bluegrass du 02 au 06 août 2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/08/2023
    A2023-276 Arrêté de circulation relatif à la mise en place d'un cédez le passage au croisement de la rue du Docteur Pelloux et de la rue de la Vi du Corbeau Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2023
    ATP 2023-610 féFermeture de l'accès au terrain de football du stade JEAN MOENNE du 27/10 au 17/11/2023 pour réparations suite à la détérioration du terrain. Pierrick DUCIMETIERE 30/10/2023
    ATP2023-614 OUVERTURE SALON "MIEUX VIVRE" ROCHEXPO DU 01 AU 05 NOVEMBRE 2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/10/2023
    ATP2023-615 Ouverture du salon BOTANIC BIO du 15 au 16 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-616 Ouverture Salon du Mariage du 11 au 12 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    A2023-356 Réglementation du déneigement des trottoirs et de la chute de neige et glace des toits Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-665 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement par l'entreprise "BERTHAUD TP" pour le compte de Monsieur DUCHENE François -1809 route de Lavillat- du 11au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-668 Ouverture du salon ID d'ART sur le site de Rochexpo du 9 au 10 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2023
    ATP2024-013 Arrêté d'Ouverture salon Mont Blanc Rétro Vintage-ROCHEXPO- 20 et 21 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-014 Arrêté d'ouverture salon de l'Alternance et de l'Apprentissage-ROCHEXPO-24 et 25 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-015 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Chemin des Fleuries lors de travaux de raccordement électriques par IMC TELECOM pour le compte d'ENEDIS du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-021 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Abeilles lors de travaux de réparation de la fibre optique par l'entreprise "HOUTA RHÔNE" du 22 au 24 janvier 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-029 Arrêté d'ouverture du Salon PROJET JARDIN rue le site ROCHEXPO du 02 au 04 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2024
    ATP2024-080 Arrêté ouverture salon "SIMODEC" sur le site de ROCHEXPO du 04 au 08 Mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2024
    ATP2024-129 Ouverture salon "BIEN-ÊTRE BIO ET THERAPIES" sue le site de ROCHEXPO du 05 au 07 avril 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-210 Arrêté d' Ouverture salon de la "Foire Internationale de Haute-Savoie" sur le site de ROCHEXPO du 27 Avril 2024 au 06 Mai 2024. Pierrick DUCIMETIERE 19/04/2024
    ATP 2024-237 Avis d'ouverture de "ASTRA MUSIC FESTIVAL" sur le site de Rochexpo le 18 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-240 Avis d'ouverture du salon "JAPAN MANGA WAVE" sur le site de Rochexpo du 25 au 26 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-423 Ouverture à ROCHEXPO de la bourse d'échange de pièces de voitures anciennes et de motos du 14 au 15 septembre 2024 organisée par l'association "Vieux volants des Voirons" Pierrick DUCIMETIERE 05/09/2024
    ATP2024-424 Arrêté d'ouverture à ROCHEXPO de la convention interne "Botanic Jardin de Demain" du 17 au 19 septembre 2024 organisée par la société "BOTANIC SDS" Pierrick DUCIMETIERE 05/09/2024
    ATP2024-602 Ouverture du salon "ID d'Art"" qui se tiendra du 07/12/2024 au 08/12/2024 dans l'enceinte du Parc des Expositions, à La Roche-sur-Foron. Pierrick DUCIMETIERE 03/12/2024
    ATP2024-632 Ouverture du salon "Mont-Blanc Rétro Gaming Vintage" qui se tiendra du 18 au 19/01/2025 dans l'enceinte du Parc des Expositions, à La Roche-sur-Foron. Pierrick DUCIMETIERE 31/12/2024
    ATP2024-633 Avis d'ouverture du salon de l'Alternance et de l'Apprentissage qui se tiendra sur le site de Rochexpo du 15 et 16 janvier 2025 Pierrick DUCIMETIERE 03/01/2025
  • Urbanisme
  • Avis de dépôt

    DocumentTitreAuteurDate de publication
    PC24A17 LES PORTES DU FORON Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    PC20A24M04 SCCV Rue Lamartine Pierrick DUCIMETIERE 22/07/2024
    PC24A22 SEMCODA SAS (Au nom et pour le compte de la Commune) Pierrick DUCIMETIERE 29/07/2024
    AT24A10 SEMCODA (dossier crèche Commune) Pierrick DUCIMETIERE 30/07/2024
    DP24A122 PINEL Aldrick Pierrick DUCIMETIERE 04/09/2024
    DP24A124 METRAL Joëlle Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    PC07422424A0025 AVIS DE DEPOT - TERACTEM - PC07422424A0025 Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    DP24A140 BOUCHER Christophe et Marine Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024
    DP24A141 Consorts ZUBER Pierrick DUCIMETIERE 16/10/2024
    PC24A28 SOGIMM/ EDIFIM / IDEIS Pierrick DUCIMETIERE 21/10/2024
    PC24A30 SERMONDADAZ Kévin et Sabrina Pierrick DUCIMETIERE 24/10/2024
    PC24A32 BUTTAY Florian et SAXBY Olivia Pierrick DUCIMETIERE 29/10/2024
    PC24A34 GENAMY Gabriel Pierrick DUCIMETIERE 04/11/2024
    DP24A148 BURTZ Bruno Pierrick DUCIMETIERE 08/11/2024
    DP24A149 PASQUIER Franck Pierrick DUCIMETIERE 12/11/2024
    DP23A150 FREE ENERGIE (dossier M. VIENNE Régis Pierrick DUCIMETIERE 14/11/2024
    DP24A51 ROUSSEL Marc René Pierrick DUCIMETIERE 18/11/2024
    DP24A152 SCM Kiné Sport Rochois Pierrick DUCIMETIERE 18/11/2024
    DP24A163 LALY Manuel Pierrick DUCIMETIERE 04/12/2024
    DP24A165 BECHET Jean-Paul et Audrey Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2024
    PC24A36 SCHNELL Benoît Pierrick DUCIMETIERE 17/12/2024
    DP24A169 GEVAUX Morgane Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2024
    PD24A2 PELLEREY Jean-Marie Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2024
    DP24A174 CHARPENTIER Célia Pierrick DUCIMETIERE 26/12/2024
    DP24A175 COTTERLAZ-RANNARD André Pierrick DUCIMETIERE 27/12/2024
    DP24A176 BOUVARD Jean-Claude Pierrick DUCIMETIERE 27/12/2024
    PC24A37 O FIL DE L'O Pierrick DUCIMETIERE 30/12/2024
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    PC24A38 CONSTRUCTION INNOV SCI Pierrick DUCIMETIERE 30/12/2024
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    A2024-477 DP24A157 MJ ENERGIES Pierrick DUCIMETIERE 27/11/2024
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    A2024-483 DP24A159 SYMBIOSE SAS Pierrick DUCIMETIERE 29/11/2024
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    A2024-490 DP24A142 PECQUEUR Hugues Pierrick DUCIMETIERE 11/12/2024
    A2024-491 PC24A26 MAZET Vincent + MASSINI Charlotte Pierrick DUCIMETIERE 11/12/2024
    A2024-493 PC20A42M02 TERACTEM Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2024
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    A2024-494 AT24A14 REGION AUVERGNE RHONE ALPES Pierrick DUCIMETIERE 16/12/2024
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    PREF/CAB/SIDPC-2024-077 Arrêté relatif à la prévention des incendies de forêt et portant réglementation de l'emploi du feu dans le département de la Haute-Savoie. Yves LE BRETON 13/06/2024
    ATP2024-327 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de sondage géotechnique en gare de La Roche sur Foron Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    Arrêté n°PREF-DCI-BCAR-2024-1343 Arrêté N PREF-DCI-BCAR-2024-1343 - Decision_RTE-2025 - Dérogation règles de survol réseau électrique -Service de Travaux Héliportés Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2024
    Candidature SAFER Candidature SAFER Pierrick DUCIMETIERE 16/01/2025

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