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Ville - Arrêtés

  • Administration communale
    • DocumentN°TitreAuteurDate de publication
    ATP 2022-690 Mise en place de bulles pour la boulangerie BATY Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP2023-075 Dérogation au repos dominical des salariés Ouverture des commerces de détail pour l'année 2023 Pierrick DUCIMETIERE 26/01/2023
    A 2023-021 Arrêté régissant les objets trouvés sur la commune de La Roche sur Foron Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2023
    PA23A1 OLIVIER CHOMAT SAS Pierrick DUCIMETIERE 15/02/2023
    ATP 2023-104 Prolongation ATP 2023-076 Occupation du domaine public -Place de l'Hôtel de ville, Manège M. ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    ATP 2023-076 ODP manège place de l'Hôtel de Ville ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
  • Finances
    • DocumentN°TitreAuteurDate de publication
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  • Voirie et occupation du domaine public
    • DocumentN°TitreAuteurDate de publication
    ATP2022-628 Occupation du domaine public-La roche rondes et lumières- OT 27/10/2022
    ATP2022-666 Occupation du domaine public - Place de la Mairie APE CHAMBOUX'L'TOUT-Vente de sapins le samedi 03 Décembre 2022 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2022
    ATP 2022-675 Réglementation du stationnement avenue Pasteur lors de la réparation d'un réseau d'eaux pluviales pour le compte des Terrasses de l'Ecole par l'entreprise AQUA-TECHNIC au droit du 115 le lundi 12/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    ATP 2022-676 Permission de voirie lors de travaux de création de tranchées et pose de chambres et fourreaux Télécom par l'entreprise SERFIM TIC chemin de Laydevant et chemin de Lucles Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    ATP 2022-677 Réglementation de la circulation lors de remplacement de poteaux béton ENEDIS par l'entreprise BOUYGUES E&S route de Lavillat du 13 au 15/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    ATP 2022-678 Occupation du domaine public par l'EURL "MY ECO HOUSE" lors de l'installation d'un marché de Noël rue de Silence les 17et 18/12/2022 de 14h00 à 18h00 et le 21/12/2022 de 9h00 à 19h00 Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    ATP 2022-679 Réglementation de la circulation lors de travaux d'hydrocurage et d'inspection télévisée par l'entreprise SEREHA du 12 au 15/12/2022 Faubourg Saint-Martin Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2022
    ATP 2022-680 Dérogation au bruit lors de travaux d'hydrocuage et d'inspection télévisée par l'entreprise SEREHA dans la nuit du 08 au 09/12/2022 Faubourg Saint-Martin Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2022
    ATP 2022-681 Réglementation de la circulation lors de travaux dans plusieurs chambres télécom pour le compte d'Orange afin d'alimenter de nouvelles construction par l'entreprise GATEL rue du Mont-Blanc du 12 au 16/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    ATP 2022-682 Modification arrêté N°ATP 2022-665 - Réglementation de la circulation avenue Jean Morin lors de travaux effectués par l'entreprise SPIE CityNetworks du 07 au 14/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    ATP 2022-683 Réglemention de la circulation lors de la fête de Noël du quartier de la Balme (hameau) route de la Balme le 18/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    ATP 2022-684 Prolongation arrêté N°ATP 2022-556 - Occupation du domaine public rue de Silence par l'entreprise FALDA du 10 au 23/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    ATP 2022-686 Modification de l'arrêté N°ATP 2022-651 relatif à l'occupation du domaine public rue Perrine par l'entreprise LORILLARD lors de travaux de changement de menuiseries du 09 au 31/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP 2022-687 Réglementation de la circulatin lors de travaux de branchement ENEDIS pour RJD par l'entreprise "CECCON BTP" au droit du 570 rue Adhémar Fabri du 12 au 23/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP 2022-688 Réglementation de la circulation sur le pont VI du Corbeau du 01/01/2023 jusqu'à l'exécution des travaux Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP 2022-689 Réglementation de la circulation lors de travaux de modification d'un coffret gaz GRDF par l'entreprise SOBECA rue des Chavannes du 15 au 16/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP 2022-691 Impraticabilité du terrain de foot les 10 et 11/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 09/12/2022
    ATP 2022-692 Modificatin de l'arrêté N°ATP 2022-675 - Réglementation du stationnement lors de travaux de réparation d'un réseau d'eaux pluviales par AQUA-TECHNIC le lundi 19/12/2022 avenue Pasteur au droit du 115 Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2022
    ATP 2022-693 Réglementaton de la circulation et du stationnement rue de Sous Dine lors de travaux de génie civil pour le compte du SYANE par l'entreprise OT ENGINEERING du 15 et 16/12/2022 Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2022
    ATP 2022-698 Occupation du domaine public sur le petit parking entre la MJC et le stade rue du Paradis par GUY CHATEL lors de l'installation de l'éclairage fixe du stade du 19 au 20/12/2022. Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2022
    ATP 2022-699 Occupation du domaine public sur 2 places de stationnement au droit du 147 rue Perrine par PIZZA+ lors de sa fermeture le 21/12/2022 de 16h00 à 22h00. Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2022
    ATP 2022-700 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de coulage de dalle béton par l'entreprise COLLOMB FRERES dans le bâtiment sis 9 rue du Docteur ROUX le 29/12/2022 de 08h00 à 17h00 Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2022
    ATP 2022-701 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux pour l'installation de la fibre optique par l'entreprise SERFIM TIC sur tout le territoire rochois du 02/01 au 03/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2022
    ATP 2022-702 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de réhabilitaton sur les réseaux d'eaux pluviales, d'eaux usées et d'eaux potables place de la Grenette par l'entreprise "BENEDETTI GUELPA" du 10/01/2023 au 10 mai 2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-703 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par le CERD du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-704 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par ORTEC ENVIRONNEMENT du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-705 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par EIFFAGE du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-706 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par AER EIFFAGE du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-707 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par VEOLIA du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-708 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux courants par la Communauté de Communes du Pays Rochois du 02/01 au 30/12/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-709 Réglementation du stationnement lors de travaux de terrassement pour réparation d'un branchement sous l'agence GAN par l'entreprise GUY CHATEL du 10 au 13/01/2023 au droit du 207 avenue Charles de Gaulle Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-710 Réglementation de la circulation lors de travaux de branchement individuel ENEDIS par l'entreprise CECON BTP du 23/01 au 06/02/2023 au droit du 2881 route de Lavillat Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-711 Réglementation de la circulation lors de travaux d'hydrocurage et d'inspection télévisée par l'entreprise SEREHA du 12/01 au 26/01/2023 Faubourg Saint-Martin Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-713 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de maintenance de génie civil, de réparation d'un point de casse par l'entreprise "ELECTRON TP" rue du Président Faure et au droit du 466 avenue Jean Jaurès 2 jours dans la période du 26/12/2022 au 09/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-714 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux pour l'installation de la fibre optique pour le compte du SYANE par l'entreprise YB RESEAUX TEC dans toute l'agglomération rochoise du 02/01 au 03/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-715 Réglementation de la circulation lors de travaux de dépose et pose de poteaux béton, de basculement de ligne poteau existant sur nouveau poteau, de raccordement électrique par l'entreprise SPIE City Networks avenue Pasteur et chemin Berthier du 05 au 20/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-716 Occupation du domaine public lors d'un déménagement au droit du 33 rue de la pierre d'Angeroux par DEMECO BLACHE DEMENAGEMENTS le 06/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 22/12/2022
    ATP 2022-717 Occupation du domaine public sur 3 places de stationnement par M. MEROUALI au droit du 33 rue du Paradis du 01/01/2023 au 28/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-718 Occupation du domaine public sur 2 emplacements de stationnements lors d'un déménagement par DARDINIER DEMENAGEMENT au droit du 13 rue Perrine le 16/01/2023 de 10h00 à 15h00 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-719 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux pour l'installation de la fibre optique pour le compte du SYANE par l'entreprise IRTO dans toute l'agglomération rochoise du 02/01 au 03/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-720 Réglementation de la circulation lors de travaux de pose d'une chambre télécom rue des Vernes entre le carrefour de l'impasse des Blanchots/rue de l'Europe et la rue de la Jouvence par l'entrreprise SMTP du 16/01 au 26/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-721 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de remplacement et recalage de poteaux télécoms par l'entreprise DA SOLUTIONS route de Lavillat et rue de Sous-Dine du 09/01 au 10/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-722 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de remplacement et recalage de poteaux télécoms par l'entreprise DA SOLUTIONS chemin du Canada, rue du Stand, rue des Charmettes et chemin Berthier du 09/01 au 10/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-723 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de génie civil pour le compte du SYANE par l'entreprise OT ENGINEERING rue de Sous-Dine du 09/01 au 30/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2022-724 Réglementation du stationnement au rond-point de Candelo à proximité du marché couvert de la Grenette et sur les 2 premières places de stationnement rue Andrevetan dans le sens pont neuf pour pose et dépose de voyageurs de PROXIMITI lors des travaux sur la place Grenette du 10/01 au 30/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    ATP 2023-001 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de maintenance sur l'éclairage public par l'entreprise GUY CHATEL durant l'année 2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/01/2023
    ATP 2023-003 Modification de l'arrêté N°ATP 2022-716 du 20/12/2022 autorisant l'occupation du domaine public lors d'une déménagement par DEMECO DEMENAGEMENTS BLACHE le 06/01/2023 au droit du 33 rue de la pierre d'Angeroux Pierrick DUCIMETIERE 03/01/2023
    ATP 2023-004 Occupation du domaine public lors de travaux de ravalement de façades par l'entreprise ISO MIEGE du 09/01/2023 au 31/03/2023 au droit du 101 rue de l'Egalité Pierrick DUCIMETIERE 03/01/2023
    ATP 2023-005 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de coulage d'une dalle béton au droit du 9 rue Docteur ROUX par l'entreprise COLLOMB FRERES le 23/01/2023 de 7h00 à 17h00 Pierrick DUCIMETIERE 05/01/2023
    ATP 2023-007 Réglementation de la circulation lors de travaux de renouvellement de poteau ENEDIS route de Lavillat par l'entreprise BOUYGUES E&S du 13 au 15/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 06/01/2023
    ATP 2023-008 Modification de l'arrêté N°ATP 2022-631 du 27/10/2022 relatif au stationnement de l'Office de Tourisme le temps de l'installation de la piste de rollers sous la Grenette du 28/11/2022 au 09/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 06/01/2023
    ATP 2023-009 Modification de l'arrêté N°ATP 2022-627 du 25/10/2022 relatif à la réglementation du stationnement rue Andrevetan lors du montage et du démontage d'un manège sur la place de l'Hôtel de Ville - désinstallation du 12/01 à 14h00 au 14/01/2023 à 09h00 Pierrick DUCIMETIERE 06/01/2023
    ATP 223-013 Réglementation de la circulation lors de travaux d'instalation de fibre optique par l'entreprise SIAM SERVCIES au droit du 69 Faubourg Saint-Martin un jour dans la période du 19/01 au 03/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 06/01/2023
    ATP 2023-015 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de déplacement d'ouvrage par l'entreprise CECCON BTP au droit du 222 avenue Jean Jaurès un jour dans la période du 11/01 au 02/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 223-017 Réglementation de la circulation lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC" rue des Vernes du 23/01 au 22/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 2023-018 Réglementation de la circulation lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC" rue de Broys du 23/01 au 22/02/2024 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 2023-019 Réglementation de la circulation lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC" avenue Georges Pompidou du 23/01 au 22/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 2023-020 Réglementation du stationnement sur 4 places de stationnements lors de l'enlèvement d'un branchement provisoire par l'entreprise CECCON BTP sur le trottoir face à la banque Laydernier et Groupama place Albert CLAVEL 3 jours dans la période du 01/02 au 15/02/2023 sauf les jeudis Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 2023-021 Réglementation de la circulation lors de travaux de changement de poteaux ENEDIS par l'entreprise YDEMS chemin de Bellevue du 23/01 au 03/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP 2023-022 Permission de voirie impasse d'Oliot, boulevard Georges Pompidou, rue des Vernes et rue de Broys pour l'entreprise SERFIM TIC lors de travaux de créations de tranchées et pose de chambres et fourreaux télécom et de réparation de fourreaux télécom du 23/01/2023 au 23/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP2023-014 Occupation du Domaine Public- Place de l'Hôtel de ville, Manège, Thierry Chiapetta Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP2023-023 Permission de voirie chemin de Chez Coffy et route deLavillat pour l'entreprise SERFIM TIC lors de travaux de création de tranchée et pose de chambre et fourreaux télécom du 20/03 au 18/06/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    ATP 2023-026 Modification de l'article 1 de l'arrêté N°ATP 2023-021 du 10/01/2023 réglementant la circulation chemin de Bellevue lors de travaux de changement de poteau ENEDIS du 20/01 au 03/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    ATP 2023-030 Occupation du domaine public sur 5ml et 2 emplacements de stationnements par l'entreprise 2GTB SAS lors de travaux de rénovation d'appartement au droit du 590 avenue Jean Jaurès du 18/01 au 25/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/01/2023
    A 2023-003 Alignement de la parcelle cadastrée section AP 71 sise rue de Grelet Pierrick DUCIMETIERE 20/01/2023
    ATP 2023-028 Réglementation de la circulation lors de travaux suite à un blocage lors du déploiement de la fibre optique impasse d'Oliot par l'entreprise SERPOLLET du 30/01 au 28/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 20/01/2023
    ATP 2023-029 Réglementation de la circulation lors d'un branchement individuel ENEDIS par l'entreprise CECCON TP au droit du 570 rue Adhémar Fabri du 06/02 au 18/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 20/01/2023
    ATP 2023-068 Occupation du domaine public lors du remplacement de vitrines de commerce sur 2 emplacements de stationnement par l'entreprise Astragale le 13/02/2023 de 7h00 à 17h00 Pierrick DUCIMETIERE 20/01/2023
    ATP 2023-073 Réglementation de la circulation lors de travaux d'extension gaz par l'entreprise SOBECA rue Lamartine du 24/01 au 04/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 24/01/2023
    ATP 2023-074 Réglementation de la circulation lors de travaux d'enfouissement de réseaux secs et réfection d'enrobés par les entreprises GUY CHATEL et COLAS / SMTP rue des Marmotaines du 30/01 au 03/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 26/01/2023
    ATP 2023-077 Réglementation circulation et stationnement lors de travaux avenue Pasteur et chemin Berthierpar l'entreprise SPIE CITY NETWORKS du 30/01 au 12/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    ATP 2023-078 Occupation du domaine public lors de travaux par l'entreprise GOMES PEINTURE au droit du 121 rue Perrine du 06 au 18/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    ATP 2023-079 Permission de voirie pour SERFIM TIC lors de travauxde de création de tranchées, pose de chambres et fourreaux télécom prévus rue du Mont-Blanc du 13/02 au 14/05/2023 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    ATP 2023-084 Occupation du domaine public lors de travaux de réparation de toiture par Madame CAMBIERI Patricia au droit du 234 rue Président Faure du 02/02 au 10/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/02/2023
    A 2023-029 Mise en place d'une zone 30 rue des Chavannes du carrefour avec la rue de Broys jusqu'au carrefour avec la rue de Chant Pierrick DUCIMETIERE 02/02/2023
    ATP 2023-083 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de rehausse de chambre télécom par l'entreprise ELECTRON TP avenue Jean Morin du 06/02 au 20/07/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/02/2023
    ATP 2023-082 Réglementation de la circulation et du stationnement lors d'une pose de chambre Télécom par SMTP rue des Vernes du 31/01/2023 au 07/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/02/2023
    ATP 2023-085 Réglementation du stationnement sur la place du Pontet lors du salon "Vache en Piste" à ROCHEXPO du 30/03 au 02/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    ATP 2023-086 Prolongation de l'arrêté N° ATP 2023-073 du 24/01/2023 relatif à la réglementation de la circulation rue Lamartine lors de travaux d'extension de gaz pour VIA ROCCA du 04 au 08/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    ATP 2023-087 Autorisation d'effectuer des études de trafic et de circulation par la société ALYCE avenue des Voirons, rue de la Roche Parnal et rue des Gentianes du 20 au 28/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 09/02/2023
    ATP 2023-089 Réglementation de la circulation lors de travaux liés au déploiement de la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC boulevard Georges Pompidou, route de Thorens, rue des 4 Piquets et chemin des Biolles du 15 février au 21 mars 2023 Pierrick DUCIMETIERE 09/02/2023
    ATP 2023-090 Réglementation de la circulation lors de travaux de pose et raccordement de câbles pour ORANGE ALPES par l'entreprise CONSTRUCTEL avenue des Voirons, rond-point de Candelo et rue des Chavannes du 20 au 24/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2023
    ATP 2023-091 Réglementation de la circulation et l'accès et sortie du parking de l'Egalité lors de la livraison de matériaux par l'entreprise CECCON BTP pour le Conseil Général de Haute-Savoie (collèges des Allobroges) le mardi 14/02/2023 rue de l'Egalité Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2023
    ATP 2023-092 Réglementation de la circulation lors de la modification d'un coffret gaz GRDF par l'entreprise SOBECA du 15 au 17/03/2023 chemin de Chez Roguet Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2023
    ATP 2023-093 Réglementation de la circulation lors de travaux d'extension du réseau gaz GRDF par l'entreprise GRAMARI au droit du 50 rue de la Concorde du 20/02 au 06/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 10/02/2023
    ATP 2023-094 Autorisation de comptages du trafic au niveau des PN 77 rue Anatole France et PN 79 route de la Balme par l'entreprise ALYCE du 20/02 au 07/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2023
    ATP 2023-095 Occupation du domaine public par l'entreprise METALLERIE SADDIER lors du remplacement de la vitrine de l'épicerie sise 109 rue du Président Carnot du 20 au 21/02/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2023
    ATP 2023-096 Modification de l'arrêté n°ATP 2023-93 du 09/02/2023 - Réglementation de la circulation lors de travaux d'extension gaz GRDF par l'entreprise GRAMARI au droit du 50 rue de la Concorde du 20/02 au 10/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2023
    ATP 2023-098 Réglementation de la circulation lors de changement de câble et tampon par l'entreprise GATEL avenue de la Libération 1 jour dans la période du 27/02 au 11/03/02023 Pierrick DUCIMETIERE 14/02/2023
    ATP 2023-099 Réglementation du stationnement sur le petit parking de la Mairie du 15/02 au 15/03/2023 sur les 3 premières places à gauche en rentrant pour permettre un accès plus facile aux commerces lors des travaux effectués dans le quartier Pierrick DUCIMETIERE 16/02/2023
    ATP 2023-102 Modification de l'arrêté N°ATP 2023-074 du 24/01/2023 réglementant la circulation et le stationnement lors de travaux d'enfouissement de réseaux secs et réfection d'enrobés par les entreprises GUY CHATEL et COLAS / SMTP rue des Marmotaines - changement de dates du 30/01 au 31/05/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/02/2023
    ATP 2023-103 Modification de l'arrêté N°ATP 2023-093 du 09/02/2023 réglementant la circulation rue de la Concorde lors de travaux par l'entreprise GRAMARI du 20/02 au 06/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/02/2023
    ATP 2023-105 Réglementation de la circulation et du stationnement lors du défilé du carnaval le 25/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/02/2023
    ATP 2023-108 Occupation du domaine public lors de travaux de rénovation de toiture / charpente par l'entreprise COLLOMB FRERES rue du Dr Roux et avenue de la Gare du 27/02 au 30/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2023
    ATP 2023-110 Occupation du domaine public lors d'un changement de gouttière par la SCI EQUINOXE du 06 au 10/03/2023 au droit du 8 rue de l'Egalité Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2023
    ATP 2023-111 Réglementation de la circulation lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC route de Lavillat du 01 au 30/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2023
    ATP 2023-112 Réglementation de la circulation lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC Rue de Sous Dine du 06 au 27/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2023
    ATP 2023-115 Réglementation de la circulation lors de travaux de maintenance sur équipement du SYANE par l'entreprise CIRCET le 03/03/2023 Faubourg Saint-Martin à proximité de l'intersection avec la rue des Marmotaines Pierrick DUCIMETIERE 28/02/2023
    ATP 2023-116 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de 4 manœuvre de levage et mise en place de modules d'Algeco par l'entreprise SE LEVAGE GROUPE MEDIACO rue de l'Egalité entre le 8/03 et le 24/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 28/02/2023
    ATP 2023-117 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux sur réseaux par l'entreprise MAULET TP rue Lamartine du 28/02 au 06/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 28/02/2023
    ATP 2023-123 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de réparation de casse d'une conduite télécom par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC avenue Pasteur du 09/03 au 31/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    ATP 2023-124 Réglementation de la circulation lors de travaux pour le déploiement de la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT BLANC chemin de Chalbrot du 13/03 au 03/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    ATP 2023-125 Réglementation de la circulation lors de travaux de branchement ENEDIS par l'entreprise CECCON BTP chemin de l'Epine du 27/03 au 10/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    ATP2023-100 Occupation du Domaine Public - Place Grenette, Place Clavel, Place de l'Hôtel de ville et petit parking Mairie. Animations Carnaval - Comité des fêtes 25/03/23 Pierrick DUCIMETIERE 06/03/2023
    ATP 2023-131 Occupation du domaine public par l'association "Les Verts Paturages" place de l'Hôtel de Ville pour l'exposition d'un tracteur ancien du 13 mars au 05 avril 2023 Pierrick DUCIMETIERE 09/03/2023
    A 2023-082 Réglementation du stationnement des autocaravanes, de camping-cars, des fourgons aménagés et des véhicules similaires sur le parking du Canada Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    ATP2023-129 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement lors du remplacement de conteneurs d'ordures ménagères par l'entreprise SULO rue de la Halle le 16/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    ATP2023-137 Réglementation de la circulation lors de travaux de création d'un regard au droit du 272 rue des Vernes et 1 rue Anatole France par l'entreprise SMTP du 16 au 25/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    ATP 2023-133 Occupation du Domaine Public - Prolongation de l'arrêté ATP2022-717 du 22/12/2022 - MEROUALI lors des travaux d'extérieurs rue du Paradis du 01/03/2023 au 15/06/2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    ATP 2023-128 Occupation du domaine public lors d'un déménagement rue des Remparts le 20/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    ATP 2023-132 Réglementation de la circulation lors de travaux pour le déploiement de la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT BLANC chemin de Chalbrot du 20/03/2023 au 14/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    ATP 2023-136 Permission de voirie pour SERFIM TIC lors de travaux de de création de tranchées pour la réparations de fourreaux télécom. Travaux prévus rue des Gentianes du 23/03/2023 au 10/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    ATP 2023-138 Occupation du domaine public par l'entreprise DECOR 2 SAVOIE lors de travaux de rénovation au droit du 207 avenue Charles de Gaulle du 20/03/2023 au 24/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    ATP 2023-141 Modification de l'arrêté N°ATP 2023-105 réglementant le stationnement et la circulation lors du carnaval le 25/03/2023 suite à la modification du parcours du défilé Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    ATP 2023-142 Réglementation de la circulation lors de la réalisation d'une tranchée pour l'alimentation du projet VIA ROCCA par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC rue Lamartine et rue de la pierre d'Angeroux du 11 au 22/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    ATP 2023-143 Réglementation de la circulation lors de travaux de réfection de voirie par l'entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST boulevard Georges Pompidou du 23 au 28/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    ATP2023-144 Réglementation de la circulation lors dee travaux de réfection de voirie par l'entreprise EIFFAGE ROUTE CENTRE EST route de Thorens du 23 au 27/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A 2023-080 Alignement de la parcelle cadastrée section D 491 sise 6 route d'Orange Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A 2023-081 Alignement de la parcelle cadastrée section D 488 sise 6 route d'Orange Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    ATP 2023-139 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement lors des travaux d'inspections télévisées avec réhabilitation sans tranchées du réseau d'assainissement EP, par l'entreprise « M3R », avenue Jean Jaurès et place Grenette, du 10/04/2023 au 12/05/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A 2023-140 Réglementation temporaire de la circulation lors des travaux par l'Ets « CTR Alpes » d’ouverture de chambre Télécom, afin de procéder au tirage et au raccordement de fibre optique dans des réseaux existants, avenue de Charles de Gaulle, rue Andrevetan, faubourg Saint-Bernard et rue du Président Faure, du 27/03/2023 au 07/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A 2023-150 Réglementation du stationnement sur 13 places de stationnements lors de la modification de branchement ENEDIS du sanitaire par l'entreprise CECCON BTP sur le trottoir face à la banque Laydernier et Groupama place Albert CLAVEL du 03/04 au 21/04/2023 sauf les jeudis Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A 2023-151 Réglementation de la circulation lors de travaux de réfection d'une chambre télécom par l'Ets "SAS BERNARD" pour le compte du SYANE, 40 rue de chant le 29/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A 2023-152 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de déploiement de fibre optique par l'entreprise SERPOLLET SAVOIE MONT-BLANC, rue du Mont-Blanc, rue des Sales et impasse des Armoises du 03 avril au 12 mai 2023 Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A 2023-153 Réglementation circulation et stationnement lors de travaux intervention chambre télécom par l'entreprise SPIE CITY NETWORKS du 03/04/2023 au 07/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A 2023-154 Réglementation de la circulation lors de travaux de tirage de câbles pour ORANGE ALPES par l'entreprise CONSTRUCTEL, rue de Broÿs et blvd Georges Pompidou (D2) du 10 au 15/04/2023 Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    ATP2023-155 ODP - Bar Pub Pierre DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-156 ODP - Grain de Folie Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-157 ODP - Gy's Bar Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-158 ODP - Baty Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-159 ODP - Le Plain Château Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-160 ODP - Efsane Kebab Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-161 ODP - Le Gavroche Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-162 ODP - Brasserie de la Poste Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-163 ODP - Le Petit Café Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP-2023-164 ODP - Noor Jahan Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-165 ODP - Brasserie Mino Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-166 ODP - Le Plan B Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-167 ODP - Le Bié Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-168 ODP - Le Point Rouge Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-169 ODP - Pali Pali Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    ATP2023-170 ODP - Pizza Perrine Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
  • Sécurité et police
    • DocumentN°TitreAuteurDate de publication
    ATP2022-429 Tir des feux d'artifices le 13 juillet 2022 Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2022
    A 2022-509 Représentation aux commissions de sécurité et d'accessibilité des établissements recevant du public (ERP) ou des immeubles de grande hauteur (IGH) - Monsieur JUPILLE Patrice Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    A 2022-515 Réouverture de l'établissement "2B74 LE GOLD CHICHA BAR" Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    ATP 2022-695 Interdiction temporaire de rassemblement de personnes susceptibles de troubler l'ordre public lors de la demi finale de la coupe du monde de football dans différents lieux et rues du territoire rochois du 14/12 à 22h30 au 15/12/2022 à 6h00 Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2022
    A 2022-446 Arrêté permanent de lutte contre le bruit Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2022
    ATP 2023-024 Ouverture du salon Market Vintage & Rétrogaming à ROCHEXPO qui se déroulera du 21 au 22/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    ATP 2023-025 Ouverture du salon Prep'A à ROCHEXPO qui se déroulera du 25 au 26/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    ATP 2023-069 Impraticabilité du terrain de foot les 21 et 22/01/2023 Pierrick DUCIMETIERE 20/01/2023
    ATP 2023-107 Ouverture du salon des Vins à Rochexpo Pierrick DUCIMETIERE 23/02/2023
    ATP 2023-114 Capture chats errants Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    ATP2023-130 Ouverture du salon JAPAN MANGA WAVE à Rochexpo Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    ATP 2023-171 Réglementation de la circulation et du stationnement pour le défilé de "Vaches en Piste" le 30/03/2023 Pierrick DUCIMETIERE 28/03/2023
  • Urbanisme

    • Avis de dépôt

    DocumentN°TitreAuteurDate de publication
    PC22A47 M. ROSNOBLET Romain et Mme MARTINEZ Coralie Pierrick DUCIMETIERE 05/12/2022
    DP22A157 Mme ROUSSEL Geneviève Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2022
    DP22A159 Entreprise DECHAMBOUX Pierrick DUCIMETIERE 13/12/2022
    PC22A48 Mme JOUAN Stessy, Mme LE CLAIRE Laura, M et mme DIMARIA Pierrick DUCIMETIERE 14/12/2022
    DP22A160 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE (SFR) Pierrick DUCIMETIERE 15/12/2022
    PC22A49 M. PRUNEAUX Clément Pierrick DUCIMETIERE 21/12/2022
    PC07422422A0050 AVIS DE DEPOT - PC07422422A0050 - SCI LARGO Pierrick DUCIMETIERE 23/12/2022
    PC22A51 COGEDIM Pierrick DUCIMETIERE 28/12/2022
    PC22A52 Mme DALMASSO Jessica Pierrick DUCIMETIERE 28/12/2022
    DP22A167 M. BOUCHET Antoine Pierrick DUCIMETIERE 29/12/2022
    DP07422423A0001 DP07422423A0001 - avis de dépôt - M. HAMMICHE Pierrick DUCIMETIERE 05/01/2023
    PC23A1 M. ELABED et Mme BERKANE Pierrick DUCIMETIERE 17/01/2023
    DP23A8 FREE ENERGIE Pierrick DUCIMETIERE 27/01/2023
    PC23A2 M. COMTAT Fernand Pierrick DUCIMETIERE 27/01/2023
    PC23A3 SCI AP IMMO Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    PA22A4 EDIFIM ANNECY LEMAN Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    PA22A3 COGEDIM Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    DP23A10 A-D Sanctuaire de la Bénite Fontaine Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    DP23A11 M. MARTIN Jérémie Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    DP23A12 M.MENOUD Alain Pierrick DUCIMETIERE 08/02/2023
    PC19A45M01 Mme LAMARE Elise Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2023
    PC20A2M01 M. KOZAREZ Dmytro Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2023
    PC20A24M03 SCCV Rue Lamartine Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    DP23A16 M. POMMIER Aurélien Pierrick DUCIMETIERE 21/02/2023
    DP23A17 M. DUNAND Raphaël Pierrick DUCIMETIERE 22/02/2023
    DP23A18 Mme SAGIT Fabienne Pierrick DUCIMETIERE 24/02/2023
    PC23A4 M. BASSET Christophe et Mme CHARONDIERE Sylvaine Pierrick DUCIMETIERE 28/02/2023
    PC23A5 DIAS INNOVE SAS Pierrick DUCIMETIERE 28/02/2023
    DP23A20 M. BEY Hervé et M. ULRICH Marc Pierrick DUCIMETIERE 07/03/2023
    DP23A21 M. CARDOSO LOPES Paulo et Céline Pierrick DUCIMETIERE 09/03/2023
    DP23A22 NRGIE CONSEIL (dossier M. ERKAN Isa) Pierrick DUCIMETIERE 09/03/2023
    DP23A26 Mme MOJICA MEDINA Margarita Maria Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    DP23A27 COMMUNE tribunes terrain football Pierrick DUCIMETIERE 14/03/2023
    PC23A6 NER EST SARL Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    DP23A28 Mme DUTHON Lysiane Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    DP23A29 M. ABBE Jean-Loup Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    DP23A30 M. ABBE Jean-Loup Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    DP23A34 Mme CHEVRIER Amandine Pierrick DUCIMETIERE 21/03/2023
    PC23A7 Mme BOURGEOIS Lucrèce Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    PC23A8 M. MSABLI Driss Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    DP23A35 M. LATINI Christophe Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023
    DP23A36 M. DIEUDONNE Arnaud Pierrick DUCIMETIERE 27/03/2023

    Arrêtés

    DocumentN°TitreAuteurDate de publication
    A2022-527 PA13A1 LAUGT Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2022
    A2022-536 PC22A45 M. et Mme GOUCHON Eddy Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    A2023-001 DP22A163 EDF ENR pour Mme LE GOFF Agnès Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    A2023-002 DP22A156 mme BAUDINO Céline Pierrick DUCIMETIERE 13/01/2023
    A2022-538 PC22A23 DEPARTEMENT Pierrick DUCIMETIERE 24/01/2023
    A2023-007 DP22A147 M. BAUDOIN Pierrick DUCIMETIERE 25/01/2023
    A2023-009 DP22A158 M. SENELAS Pierrick DUCIMETIERE 25/01/2023
    A2023-008 PC22A41 M. NAPOLI Jérôme Pierrick DUCIMETIERE 27/01/2023
    A2023-010 DP22A146 M. PINIER Michel Pierrick DUCIMETIERE 27/01/2023
    A2023-011 PC22A40 M. BINGOL Ersoy Pierrick DUCIMETIERE 27/01/2023
    A2023-017 DP22A144 Mme HONORE et M. GUILLAUD Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    A2023-018 DP22A161 Mme GAUTHIER Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    A2023-019 DP22A162 M. CONSTANTIN (porte garage) Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    A2023-020 DP23A3 M. ROQUES Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2023
    A2023-030 DP22A137 M. DALLEINNE Pierre Alexandre Pierrick DUCIMETIERE 03/02/2023
    A2023-031 DP22A164 M. CONSTANTIN (Store) Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2023
    A2023-032 DP22A165 Mme PERROTHON Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2023
    A2023-033 DP22A145 MONTAGNE ET SERAPHIN IMMO Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2023
    A2023-034 DP22A135 M. CARETTI Pierrick DUCIMETIERE 06/02/2023
    A2023-047 DP23A7 M. CHIRAT Bertrand Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    A2023-053 Mme ETIENNE Marjolaine Pierrick DUCIMETIERE 21/02/2023
    A2023-054 M. DUCRET Jean-Paul et Auguste, Mme BUIREY Suzanne Pierrick DUCIMETIERE 22/02/2023
    A2023-055 DP23A6 M. et Mme BANNEROT Frédéric et Sophie Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-056 DP22A143 Mme GRAIDIA Sylviane Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-057 DP23A13 Mme BRUNISHOLZ Lucille Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-058 DP23A14 M. SARI Mathieu Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-059 DP23A15 M. BOURMAUD Vincent Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-060 DP22A166 M. MOREL Emeric Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-061 DP23A9 BANQUE LAYDERNIER Pierrick DUCIMETIERE 02/03/2023
    A2023-063 PC14A1013M01 M. NADAUD Benoît Pierrick DUCIMETIERE 06/03/2023
    A2023-075 PC20A9M01 M. PENIN Pierrick DUCIMETIERE 13/03/2023
    A2023-073 PC22A43 M. WILLEMSE Pierrick DUCIMETIERE 13/03/2023
    DP23A25 GROUPE HABITAT ENERGIE CONSEIL HEC Pierrick DUCIMETIERE 13/03/2023
    A2023-083 DP22A153 M. et Mme CHARLETTY Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2023
    A2023-084 DP23A2 SCI CAP 4/22 Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A2023-085 PC22A47 M. ROSNOBLET Romain Pierrick DUCIMETIERE 17/03/2023
    A2023-086 DP22A157 Mme ROUSSEL Geneviève Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-087 DP23A19 M. POMMIER Aurélien Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-088 DP23A23 M. CHEVALLIER Jean-Pierre Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-089 DP23A24 Mme RACHWAL Céline Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-090 DP23A31 EDF ENR Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-091 DP23A32 M. RIGOUDY Damien Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-092 DP23A33 ENEOPRO SARL Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
    A2023-094 DP23A8 FREE ENERGIE (dossier Mme LETE) Pierrick DUCIMETIERE 24/03/2023
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    ARRETE DDT-2023-0305 Direction départementale des territoires 23/01/2023
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0001 ARR PREF Autorisation de pénétrer propriété privée Préfecture 23/01/2023
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0007 ARR PREF Autorisation de pénétrer propriété privée CERN Préfecture 02/02/2023

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    Tél. : 04 50 25 90 00
     
     
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    Lundi au jeudi : 8h30-12h & 14h-17h
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    Mercredi : 8h30-12h & 14h-17h
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    Vendredi : 8h30-12h & 14h-16h
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