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  • Administration communale
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP 2023-104 Prolongation ATP 2023-076 Occupation du domaine public -Place de l'Hôtel de ville, Manège M. ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    ATP 2023-076 ODP manège place de l'Hôtel de Ville ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    A 2023-119 Règlement du marché des producteurs et des artisans de bouche Pierrick DUCIMETIERE 26/04/2023
    A2023-297 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-Modification Pierrick DUCIMETIERE 12/09/2023
    A2023-360 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale-Modification Pierrick DUCIMETIERE 28/11/2023
    ATP2024-143 Occupation du domaine public - fête foraine - Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants d'AFN - Organisation et réglementation générale Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
  • Finances
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  • Voirie et occupation du domaine public
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    ATP2022-628 Occupation du domaine public-La roche rondes et lumières- OT 27/10/2022
    ATP2022-666 Occupation du domaine public - Place de la Mairie APE CHAMBOUX'L'TOUT-Vente de sapins le samedi 03 Décembre 2022 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2022
    ATP2023-014 Occupation du Domaine Public- Place de l'Hôtel de ville, Manège, Thierry Chiapetta Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP2023-100 Occupation du Domaine Public - Place Grenette, Place Clavel, Place de l'Hôtel de ville et petit parking Mairie. Animations Carnaval - Comité des fêtes 25/03/23 Pierrick DUCIMETIERE 06/03/2023
    ATP2023-263 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck " Chez DOM- CETARA Dominique 29/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-264 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck "Chez Dom"- CETARA Dominique, les mercredis à partir du 08/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-265 ODP- Fête foraine- Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants + Place de Stockach Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-453 Arrêté portant permission de voirie rue de la Patience - SERFIM TIC Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-454 Circulation rue des Chavannes - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser du câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-455 Circulation de la Place des Afforêts au 481 avenue des Voirons - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser 2000m de câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-456 Réglementation de la circulation et du stationnement du 28/08 au 12/09/2023- Rue de la Goutette - Ets SOBECA - Raccordement au réseau de gaz Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-457 Réglementation de la circulation Hameau des Crys du 28/08 au 08/09/2023 - Entreprise Bouygues Énergies et Systèmes - Remplacements de supports Enedis pour déploiement de la fibre optique Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-458 Reglementation Circulation et Stationnement - Chemin de l’Échelle - SMTP SADDIER - Création d'un réseau Eaux Pluviales - Route barrée de 8h30 à 17h00 du 30/08 au 29/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-463 Faubourg St-Martin - Arrêté circulation alternée du 28/08 au 01/09/2023 .Ets BESSON TP pour des réhausses de tampons d'eaux pluviales Pierrick DUCIMTIERE 04/08/2023
    ATP2023-604 Occupation du domaine public lors de travaux de rénovation cuisine par l'entreprise RENOV'DECORS du 07 au 17 novembre2023 au droit du 107 rue Président Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-606 Règlementation temporaire de la circulation Avenue Pasteur SPIE du 26 octobre au 03 novembre2023. Raccordement aérien. Dépose poteaux Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-611 Autorisation d'études du trafic routier et de la circulation piétonnière-Route de la Balme à hauteur du passage à niveau N°78 Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-612 Réglementation de la circulation et du stationnement dans divers lieux de la commune pour travaux d'élagage du 20 novembre au 08 décembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-613 Prolongation de l'arrêté ATP2023-467 du 08/08/2023 Occupation du Domaine Public - Monsieur MEROUALI lors des travaux rue du Paradis du 04 novembre au 01 décembre 2023 à 19h00. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-619 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERFIM TIC" par le biais de ses sous-traitants pour le cpte du SYANEsur le territoire communal du 06 novembre 2023 au 06 janvier 2023 inclus Pierrick DUCIMETIERE 03/11/2023
    ATP2023-620 Règlement temporaire de la circulation lors de travaux d'enfouissement des réseaux secs par l'entreprise SOBECA pour le compte du SYANE du 13 novembre 2023 au 10 février 2024 inclus- Rue de Profaty Pierrick DUCIMETIERE 10/11/2023
    ATP2023-624 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/11/2023
    ATP2023-628 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-631 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de grutage d'arbres par l'entreprise "BERLIOZ" pour le compte de M. et Mme BOUCHET-200 rue du Buisson- le 20 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-630 Réglementation stationnement lors de travaux de perçage pour installations des illuminations de Noël par le service Voierie- rue Carnot, du cabinet d'assurance Allianz jusqu'au magasin Casino (6 places) et de SWF sportswear Flammier jusqu'à la cordonnerie (9 places) - Le 22 novembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 20/11/2023
    ATP2023-637 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de dépose de poteaux et conducteur HTAlpar 'entreprise "BATTAGLINO DECONSTRUCTION" pour le compte d'ENEDIS -route de la Roche- du 27novembre au 26 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-640 Occupation du domaine public lors d'un grutage de mini pelle(dépose et enlèvement) au droit du 70 avenue de la Gare-le 29 novembre2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-639 Réglementation temporaire de la circulation route de Thorens. Bouygues. Du 30 novembre 2023 au 01 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-642 Permission de voirie pour SERFIM TIC lors de travaux de de création de tranchées pour la pose de chambre et de fourreaux télécom. Travaux prévus route de Lavillat du 25/01/2024 au 23/04/2024 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-653 Réglementation de la circulation et du stationnement pour l'installation des illuminations de Noë par le service voierie rue Carnot et Rue Perrine Pierrick DUCIMETIERE 29/11/2023
    ATP2023-657 Occupation du domaine public pour raccordement d'un local associatif au réseau fibre optique - 34 Place des Afforêts- le 04 décembre 2023 de 9H à 14H Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-658 Permission de voirie Chemin des Echeauxt pour l'entreprise SERFIM TIC lors de travaux de création de tranchée et pose de chambre et fourreaux télécom 04/12/2023 au 08/03/2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-664 Permission de voirie pour rBERTHAUD TP lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement au 1809 route de Lavillat du 11 au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-673 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 03 janvier 2023 de 9H à 11H Pierrick DUCIMETIERE 12/12/2023
    ATP2023-681 Réglementation circulation et stationnement AER EIFFAGE- Travaux de marquage Parking devant la Gare et Parking Ecole Mallinjoud le 20 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-677 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 05 janvier 2023 de 9H à 11H- Annule et remplace ATP2023-673 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-676 Réglementation temporaire de la circulation - FREE RESEAU - Rue des Fours - le 21/12/2023 de 9H à 13H Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2023
    ATP2024-001 Occupation du domaine public par l'entreprise "GROSBOIS" pour travaux de rénovation intérieure chez un particulier au 110 et 112 rue Perrine du 08 au 13 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-686 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux potables par VEOLIA du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-684 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courants d'entretien de marquage au sol par EIFFAGE AER du 02-01-2024 au 31-12-2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-685 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées par la CCPR du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-687 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courant du réseau routier par le CERD du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-688 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'assainissement par ORTEC ENVIRONNEMENT du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-689 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'eau potable et de petits travaux de voirie par EIFFAGE du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-690 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien de la voirie et des réseaux par Guy CHATEL du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP2024-002 Permission de voirie Chemin des Fleuries pour l'entreprise IMC TELECOM lors de travaux de création et raccordement d'un branchement électrique individuel du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/01/2024
    ATP2024-005 Occupation du domaine public lors de travaux de révision de toiture pour la pose d'un échafaudage - EQUIBA - 180 rue Carnot - 10/01/2024 au 02/02/2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/01/2024
    ATP2024-009 réglementation du stationnement et circulation rue Perrine et Carnot le 15 janvier. Démontage illuminations Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2024
    ATP2024-016 Permission de voirie 210 Rue des Abeilles pour l'entreprise "HOUTA" lors de travaux de réparation des fourreaux fibre optique du 22 janvier au 21 Février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 22/01/2024
    A2024-048 Arrêté de modification et de réglementation du stationnement Avenue de la Gare, sur le parvis de la Gare et parking devant l'école Mallinjoud Pierrick DUCIMETIERE 31/01/2024
    A2023-369 Réglementation de la circulation Rue de la Follieuse de l'impasse de Beauregard jusqu'à la rue de la Solitude Pierrick DUCIMETIERE 05/02/2024
    ATP2023-063 Réglementation de la circulation lors de travaux raccordement aux réseaux AEP EP et EU au 430 rue de Profaty par EURL PERNET-COUDRIER du 12-02-2024 au 02-03-2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-064 Occupation du domaine public par Mme FOURNIER-BIDOZ pour travaux de rénovation intérieure au 112 rue Perrine du 16 au 17 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-091 Arrêté de circulation lors de travaux raccordement CPI, 54 avenue CDG par l’entreprise « CECCON BTP » - Du 18/03/2024 au 05/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-093 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de réparation de conduite télécom par la Sarl "1B2L TP RESEAUX pour le compte d’ORANGE, au 162 rue des Abeilles - Du 18 mars au 05 avril 2024 (1j sur la période) Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-095 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de raccordement électrique souterrain pour le compte d'ENEDIS au 1 Place Andrevetan par IMC TELECOM le 18 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/03/2024
    ATP2024-103 PERMISSION DE VOIRIE - Lors de travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue du Mont-Blanc par SERFIM TIC - Du 01 avril 2024 au 01 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2024
    ATP2024-115 Réglementation temporaire de la circulation-Rue des Marmotaines- Travaux de sondage pour pose de mâts d'éclairage sur le terrain de football pour le compte de la commune de La Roche sur Foron par la société SAS EQUATERRE GEOTECHNIQUE-Le 29 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-116 Réglementation temporaire de la circulation-Place de la République- Travaux pour installation d'une fontaine à eau par l'entreprise ST CYR PAYSAGES pour le compte de la commune de La Roche sur Foron du 26 au 29 mars 2024. Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-128 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de création d'un trottoir et reprise totale de l'enrobé par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est rue de Profaty - Du05 avril 2024 au 05 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-136 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/04/2024 au 17/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-137 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de la SCI LEONIE - 32 rue Perrine - Du 22/04/2024 au 24/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-200 Occupation du domaine public - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté 2024-133 - Travaux par "TECHNIVERRE CONZATTI" pour remplacement vitrage pharmacie des Afforêts - 224 avenue Jean Jaurès - Le 16/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-201 Occupation du domaine public - Travaux rénovation BOUTIQUE par BEAUTE CONCEPT - 9 place Grenette - Du 15/04/2024 au 29/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP2024-230 Permission de voierie et occupation du tréfonds domaine public, autorisation de survol par grue- Rue Lamartine et Avenue Charles de Gaulle par SAS EDMP-ARA et les entreprises intervenant pour son compte- Du 02/04/2024 au 12/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 29/04/2024
    ATP2024-239 Occupation du domaine public - Travaux étaiement par Ets Sarl CONTAT René et Fils- 60 rue Perrine - Du 13 au 14 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-241 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET sis CR-Dit-Du-Riret - Du 13/05/2024 au 14/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-245 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Sœur JA Thouret lors de travaux par IMC TELECOM de raccordement électriques pour le compte d'ENEDIS du 22/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-244 Réglementation de la circulation - lors de travaux de voirie (passage de véhicules de chantier par le parc du Château de l'Echelle), 182 fbg St-Martin par l'entreprise Sarl MIL TRAVAUX - Du 06/05/2024 au 30/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-242 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de transfert du câble télécom vers le nouvel appui EDF pour le compte d’ORANGE par l'Ets « Sarl 1B2L TP RESEAUX » , situé au 5860 rue de Thorens. Du 20/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-243 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de réfection de l'enrobé rue de la Goutette par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est - Du 21/05/2024 au 19/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-238 Arrêté d'interdiction de stationnement impasse du Rocher Fendu, lors du Astra Music Festival , le samedi 18 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 13/05/2024
    ATP2024-246 Réglementation de la circulation chemin de chez Coffy du 17/05/2024 au 18/05/2024 à l'occasion d'une exposition canine organisée par le Club Français du Braque Allemand. Pierrick DUCIMETIERE 14/05/2024
    ATP2024-251 Règlementation temporaire de la circulation - Durant la période du 15 mai 2024 au 22 mai 2024 inclus, l'entreprise « ARAVIS ENROBAGE » est autorisée à procéder à l’enrobage de la chaussée au 4915 route de Thorens. Pierrick DUCIMETIERE 14/05/2024
    ATP2024-257 Occupation du Domaine Public — Plain Château — Food truck – YANN CONTAT de Mai 2024 à octobre 2024 de 8h30 / 14h00 le mercredi et le samedi en période scolaire et hors scolaire. Pierrick DUCIMETIERE 15/05/2024
    ATP2024-252 Occupation du domaine public pour l'office de Tourisme lors de leur Braderie Vide Grenier du 1er juin 2024, dans les rues du Centre Ville Pierrick DUCIMETIERE 16/05/2024
    ATP2024-261 Arrêté portant permission de voirie - Durant la période du 27 mai 2024 au 31 mai 2024 inclus, l'entreprise « UI AURA CONSTRUCTEL RCC » est autorisée à effectuer des travaux dans le cadre de la réalisation de conduite (pose d’une chambre télécom de type LOT et la réalisation de 3 mètre de Génie Civil), au niveau du n°1253 route d’Orange. Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-258 Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la 23ème Braderie Vide Grenier de l'Office de Tourisme, du samedi 1er juin 2024 au centre ville Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-262 Prolongation ODP - SAS GRESSET- 58 rue Perrine du 18 au 24 mai 2024 inclus- Rénovation de zinguerie et débords de toit Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-259 Occupation du domaine public place de la République, pour Le Langage des Fleurs, à l'occasion de la pose d'un chapiteau pour la Fête des Mères, du 23 au 26 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-260 Règlementation de circulation et de stationnement lors de la Commémoration de la Libération de la Haute-Savoie, à la Stèle de la Résistance avenue Charles de Gaulle et place du Pontet, le 27 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-253 Occupation du domaine public pour un déménagement au droit du 169 rue du Président Faure, pour la société Vizit, le lundi 27 mai 2024, sur 3 emplacements Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-267 Arrêté portant permission de voirie - Durant la période du 01 au 05 juillet 2024 inclus, l'entreprise « UI AURA CONSTRUCTEL RCC » est autorisée à effectuer des travaux dans le cadre de la réalisation de conduite (fouilles ouvertes, pose de 2 chambres télécosm de type LOT et la réalisation de 4 mètre de Génie Civil), route de Lavillat. Pierrick DUCIMETIERE 21/05/2024
    ATP2024-268 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 03 juin 2024 au 12 juillet 2024 inclus, l'entreprise « FIDUCIATEL - CIRCET » est autorisée à effectuer des travaux afin de remplacer le ou les appui(s) télécom Orange, chemin de Chez Rubis. Pierrick DUCIMETIERE 21/05/2024
    ATP2024-269 Arrêté d'occupation du domaine public - Durant la journée du 30 mai 2024, l’entreprise « Sarl LES FERMES URBAINES DE L’ARVE » est autorisée à occuper un emplacement sur le parking du Bois des Chères, situé au 451 avenue de la Libération, afin de réaliser des travaux pour la création de jardins partagés pour la Résidence Halpades. Pierrick DUCIMETIERE 21/05/2024
    ATP2024-270 Arrêté d'occupation du domaine public - Durant la période du 27 au 30 mai 2024, l’entreprise « SARL SFC » est autorisée à occuper le domaine public sur 1 emplacement de stationnement place de la République afin de procéder au remplacement de matériel pour le compte de la boulangerie « Au Vieux Fournil Rochois ». Pierrick DUCIMETIERE 22/05/2024
    ATP2024-275 Occupation du domaine public - prolongation par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/05/2024 au 31/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 23/05/2024
    ATP2024-274 Règlementation du stationnement pour le Comité de Jumelage de La Roche Stockach, lors de leur tournoi de football, le 14 et 15 juin pour la rue de la Follieuse et le 16 juin 2024 place Grenette, afin de stationner leur bus Pierrick DUCIMETIERE 24/05/2024
    ATP2024-276 Occupation du domaine public et interdiction de stationnement pour la société Le Point Rouge, lors de leur concert du vendredi 07 au samedi 08 juin 2024, au 49 place de la République, sur 2 emplacements de stationnement Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    ATP2024-277 Règlementation stationnement lors du Concert de l'Harmonie Municipale pour la Fête de la Musique, sur le parking entre le cinéma et la Médiathèque, le vendredi 21 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    ATP2024-278 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique pour un client SFR par l'entreprise CIRCET 98 faubourg Saint-Martin- Du 03 au 04/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/05/2024
    ATP2024-282 Occupation du domaine public pour les 7 Nains lors de Drinks&Mix dans le parc du Château de l'Echelle, du vendredi 14 au dimanche 16 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/05/2024
    ATP2024-280 Règlementation de la circulation et du stationnement lors de la Fête de la Musique, du samedi 22 eu dimanche 23 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/05/2024
    ATP2024-292 Occupation du Domaine Public - Durant la journée du 4 juin 2024, l’entreprise « Sarl LES FERMES URBAINES DE L’ARVE » est autorisée à occuper un emplacement sur le parking du Bois des Chères, situé au 451 avenue de la Libération, afin de réaliser des travaux pour la création de jardins partagés pour la Résidence Halpades. Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    ATP2024-283 Règlementation du stationnement et de la circulation sur le parking du Cinéma, pour le CCAS, lors de la Clôture des semaines d'éducation contre les discriminations et le racisme, du jeudi 27 juin au lundi 1er juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    ATP2024-287 Occupation du domaine public et interdiction de stationnement au 156 avenue Charles de Gaulle, pour le Tiers Lieu en Pays Rochois, lors de la Fête de la base, le samedi 29 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    ATP2024-290 Occupation du domaine public dans le parc du Château de l'Echelle pour les Talentueuses lors de leur Rendez-vous des Talentueuses au Château, du 06 au 07 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    ATP2024-291 Occupation du domaine public et circulation interdite chemins de Chez Coffy et de Saint Isidore, pour la Fête des Agriculteurs de Montizel lors de leur Fête de la Saint Isidore, du 06 au 07 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    ATP2024-294 Occupation du domaine public - Durant la journée du 08 juin 2024 de 08h00 à 18h00, Monsieur DALLEINNE Pierre-Alexandre est autorisée à occuper le domaine public sur 5 mètres linéaires et 1 emplacement de stationnement afin d’effectuer une intervention sur la façade du bâtiment afin d’encastrer un coffret Enedis, sis 125 rue Perrine. Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    ATP2024-297 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 06 juin au 28 juin 2024 inclus, l'entreprise « INFORMATIKA NETWORK » est autorisée à procéder à la réparation d'un fourreau France Télécom suite à une casse pour un raccordement client, rue de la Halle. Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    ATP2024-298 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 06 juin au 28 juin 2024 inclus, l'entreprise « MBOME BTP » est autorisée à procéder à la création d’un réseau télécom Orange pour le compte d’Orange, sis rue de Profaty. Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    ATP2024-300 Occupation du domaine public sur la place Saint Jean pour la MJC suite au concert de la chorale de la MJC, le mardi 18 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 06/06/2024
    ATP2024-302 Réglementation de la circulation lors de travaux par l'Ets ADX Rhône Alpes de carottage de l’enrobé routier pour analyse amiante et HAP avant futurs travaux pour le compte de la C.C.P.R., route de Lavillat - Le 11 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    ATP 2024-303 Occupation du domaine public - Tvx remplacement vitrine 103 rue Carnot par Ets SADDIER METALLERIE - Du 10 au 14 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    ATP2024-305 Occupation du domaine public lors de la manifestation "Ouverture de la saison culturelle de la MJC" Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    ATP2024-310 Règlementation de la circulation - Le 24 juin 2024, le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’installation des décorations estivales, rue Perrine. Lors de ces travaux, la rue Perrine sera interdite à la circulation de 06H30 à 16H00. Pierrick DUCIMETIERE 18/06/2024
    ATP2024-315 Règlementation de la circulation et du stationnement - Le 01 juillet 2024, le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’installation des décorations estivales, rue du Collège. Lors de ces travaux, la rue du Collège sera interdite à la circulation routière ainsi que la circulation piétonne de 06H30 à 16H00. Le stationnement sera strictement interdit sur le parking du cinéma. Pierrick DUCIMETIERE 19/06/2024
    ATP2024-313 Occupation du domaine public pour Dubois Déménagement lors d'un déménagement Place Saint Jean le lundi 1er juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 20/06/2024
    ATP2024-317 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 24 juin au 05 juillet 2024 inclus, l'entreprise « GUINOT TP » est autorisée à d’effectuer des travaux dans le cadre d’un branchement Enedis pour le compte de Monsieur et Madame Lavy, chemin de la Chapelle. Pierrick DUCIMETIERE 21/06/2024
    ATP2024-320 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue des Charmettes par SERFIM TIC - Du 02 septembre 2024 au 29 novembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    ATP2024-321 Arrêté de circulation et de stationnement lors de la Remise de Fourragère du 27ème BCA, le vendredi 12 juillet 2024, place Clavel et rue Carnot Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-324 Arrêté de circulation et de stationnement rue Carnot et petit parking mairie, lors de la cérémonie du 14 juillet, le dimanche 14 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-325 Occupation du domaine public de Zik en Ville du lundi 1er juillet 2024 au vendredi 30 août 2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-326 Règlementation stationnement et circulation lors de Zik en Ville du jeudi 11 juillet 2024 au samedi 17 août 2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-329 Occupation du domaine public - Durant la période du 01 juillet 2024 au 02 juillet 2024, l’entreprise « CTR Maçonnerie Rochoise » est autorisée à occuper le domaine public sur 6 mètres linéaires et 1 emplacement de stationnement afin d’effectuer la réparation du balcon de la copropriété, sis 141 rue Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-330 Réglementation temporaire de la circulation et de stationnement - Durant la période du 08 juillet au 31 août 2024 inclus, l'entreprise « INFRANEO » est autorisée à d’effectuer des travaux dans le cadre le cadre de réaliser une étude de sol en vue de la mise en œuvre de passerelles piétonnes à la gare de la Roche-sur-Foron pour le compte de la SNCF, sis parking de la CCPR se trouvant à la gare. Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-331 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 01 juillet 2024 au 02 août 2024 inclus, l'entreprise « BESSON TP » est autorisée à d’effectuer des travaux dans le cadre de la réalisation d’une tranchée d’eau potable pour le compte de Madame Camille FERAILLE (centre équestre – 41 chemin des Crys), rue de Thorens (D2). Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    ATP2024-335 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 22 juillet au 26 juillet 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection de la couche de roulement route de La Bénite Fontaine (RD 27). Pierrick DUCIMETIERE 02/07/2024
    ATP2024-328 Occupation du domaine public pour M. Jesson ROBADEY, pour l'installation d'un manège et d'un snack sur la place Andrevetan du 04 juillet 2024 au 18 août 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/07/2024
    ATP2024-334 Arrêté de circulation et de stationnement le samedi 13 juillet 2024 lors de la Fête Nationale et de Zick en Ville Pierrick DUCIMETIERE 03/07/2024
    ATP2024-333 Arrêté de circulation et de stationnement sur 4 places du parking du cinéma, rue du Collège, du lundi 1er juillet 2024 au dimanche 1er septembre 2024, lors de l'Été au Plain Château. Pierrick DUCIMETIERE 03/07/2024
    ATP2024-340 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-341 Règlementation temporaire de la circulation - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-343 Occupation du domaine public - Tvx pour réfection façade pharmacie Lansard par HOME CONCEPT - Du 1 au 8 juillet 2024 (sauf samedi et dimanche) Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-339 Occupation du domaine public - Tvx pour réparation balcon 141 rue Perrine par CTR Maçonnerie Rochoise- Du 11 au 12 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-336 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise CIRCET / Bouygues pour le compte de Mme ARESTAN - 134 Rue du Plain Du Château Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-337 Occupation du domaine public par l'Ets "EURL AGENCIO" pour travaux de menuiserie d'un appartement - 30 place de la République - Le 16 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-345 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Durant la période du 08 juillet 2024 au 02 août 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, route d’Orange. Au droit du chantier et durant les travaux, la circulation se fera à vitesse réduite et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores de 07h30 à 17h30, route d’Orange (de la D2 jusqu’au chemin de Chez Janin). Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    ATP2024-338 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx raccordement gaz de GRDF par Sobeca, 68 rue de Grelet - Du 02 au 06 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    ATP2024-346 Règlementation de la circulation - Le 15 juillet 2024, le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’installation de décorations, rue Perrine. Pierrick DUCIMETIERE 08/07/2024
    ATP2024-347 Règlementation de la circulation - Le 22 juillet 2024, le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’élagage d’une branche d’un arbre situé rue Andrevetan au niveau de l’accès du parking Charles Puthod. Pierrick DUCIMETIERE 08/07/2024
    ATP2024-351 Règlementation du stationnement place Rolande Jardez, pour le Bar Pub, lors de la retransmission de la demi-finale de l'Euro, le mardi 09 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 09/07/2024
    ATP2024-344 ODP Terrasses du 01 janvier 2024 au 31 décembre 2024 pour Yao Cantine d'Asie Pierrick DUCIMETIERE 10/07/2024
    ATP2024-349 Réglementation temporaire de la circulation et de stationnement - À partir du 12 juillet 2024, la commune est autorisée à effectuer des travaux visant à changer le sens de circulation du parking des Afforêts. Ces travaux sont réalisés dans le cadre de l’expérimentation du nouveau plan de circulation de la commune et ont pour objectif d'améliorer le passage des bus scolaires. Dès le 12 juillet 2024, la modification du sens de circulation du parking se fera comme suit : - L'entrée du parking, en venant de l'avenue Charles de Gaulle dans le sens descendant, se fera devant le Centre de Santé du Foron, - la sortie se fera devant l'ancienne caserne des pompiers. Pierrick DUCIMETIERE 10/07/2024
    ATP2024-348 Règlementation du stationnement lors du changement du sens de circulation des rues de la commune, du mardi 16 au mercredi 17 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 11/07/2024
    ATP2024-352 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de marquage au sol par l'entreprise A.E.R dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-353 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux modification des panneaux de signalisation par le service "Voirie" dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-355 Règlementation du stationnement - Durant la période du 17 juillet 2024 au 02 août 2024, l’entreprise « St CYR PAYSAGE » est autorisée à procéder à la réfection du mur et de la clôture de la MJC situé avenue Jean Jaurès. Pierrick DUCIMETIERE 16/07/2024
    ATP2024-356 Réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Pierrick DUCIMETIERE 16/07/2024
    ATP2024-363 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la journée du 13 août 2024, l’entreprise « ENEDIS-EPAGNY » est autorisée à effectuer des travaux de remplacement du transformateur électrique se trouvant au croisement du Boulevard G. Pompidou et de la rue de Profaty. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-364 Arrêté portant permission de voirie - Durant la période du 22/07/2024 au 09/08/2024 inclus, l'entreprise « DUPONT TP » est autorisée à réaliser des travaux sur le branchement d’eau potable de ROCHEXPO pour le compte de la ROCHEXPO, sur le trottoir de Rochexpo au niveau du croisement avec la rue Adhémar Fabri, rue des Combattants d’AFN. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-365 Règlementation de la circulation et du stationnement - Le 22 juillet 2024, le service Espaces verts est autorisé à procéder à la taille des haies du parking Andrevetan.. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-359 Règlementation du stationnement - Durant la période du 29 au 31 juillet 2024 inclus, le service Espaces verts est autorisé à procéder au débroussaillage des talus du parking des Ecorces et du parking du Canada. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-360 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 22 juillet 2024 au 09 septembre 2024 inclus, l'entreprise « SIGNAUX GIROD EST » est autorisée à procéder des travaux de marquage au sol (ZIG-ZAG jaune pour les arrêts de bus) pour le compte de ProximiTi dans les lieux suivants : - 450, avenue de la Libération, - 512 rue de Broÿs, - 280 rues des Combattants d’A.F.N., - 31 faubourg Saint-Bernard. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-361 Arrêté portant permission de voirie - Durant la période du 25/07/2024 au 22/09/2024 inclus, l'entreprise « SPIE CITYNETWORKS » est autorisée à réaliser des travaux pour le nouvel éclairage du stade de football avec son sous-traitant l’entreprise « MISSILIER TP », pour le compte de la commune, rue des Marmotaines. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    ATP2024-362 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Durant la période du 25/07/2024 au 22/09/2024 inclus, l'entreprise « SPIE CITYNETWORKS » est autorisée à réaliser des travaux pour le nouvel éclairage du stade de football avec son sous-traitant l’entreprise « MISSILIER TP », pour le compte de la commune, rue des Marmotaines. Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
  • Sécurité et police
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP2022-429 Tir des feux d'artifices le 13 juillet 2022 Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2022
    ATP2023-464 Arrêté autorisant l'ouverture du Festival Bluegrass du 02 au 06 août 2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/08/2023
    A2023-276 Arrêté de circulation relatif à la mise en place d'un cédez le passage au croisement de la rue du Docteur Pelloux et de la rue de la Vi du Corbeau Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2023
    ATP 2023-610 féFermeture de l'accès au terrain de football du stade JEAN MOENNE du 27/10 au 17/11/2023 pour réparations suite à la détérioration du terrain. Pierrick DUCIMETIERE 30/10/2023
    ATP2023-614 OUVERTURE SALON "MIEUX VIVRE" ROCHEXPO DU 01 AU 05 NOVEMBRE 2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/10/2023
    ATP2023-615 Ouverture du salon BOTANIC BIO du 15 au 16 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-616 Ouverture Salon du Mariage du 11 au 12 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    A2023-356 Réglementation du déneigement des trottoirs et de la chute de neige et glace des toits Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-665 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement par l'entreprise "BERTHAUD TP" pour le compte de Monsieur DUCHENE François -1809 route de Lavillat- du 11au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-668 Ouverture du salon ID d'ART sur le site de Rochexpo du 9 au 10 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2023
    ATP2024-013 Arrêté d'Ouverture salon Mont Blanc Rétro Vintage-ROCHEXPO- 20 et 21 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-014 Arrêté d'ouverture salon de l'Alternance et de l'Apprentissage-ROCHEXPO-24 et 25 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-015 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Chemin des Fleuries lors de travaux de raccordement électriques par IMC TELECOM pour le compte d'ENEDIS du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-021 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Abeilles lors de travaux de réparation de la fibre optique par l'entreprise "HOUTA RHÔNE" du 22 au 24 janvier 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-029 Arrêté d'ouverture du Salon PROJET JARDIN rue le site ROCHEXPO du 02 au 04 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2024
    ATP2024-080 Arrêté ouverture salon "SIMODEC" sur le site de ROCHEXPO du 04 au 08 Mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2024
    ATP2024-129 Ouverture salon "BIEN-ÊTRE BIO ET THERAPIES" sue le site de ROCHEXPO du 05 au 07 avril 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-210 Arrêté d' Ouverture salon de la "Foire Internationale de Haute-Savoie" sur le site de ROCHEXPO du 27 Avril 2024 au 06 Mai 2024. Pierrick DUCIMETIERE 19/04/2024
    ATP 2024-237 Avis d'ouverture de "ASTRA MUSIC FESTIVAL" sur le site de Rochexpo le 18 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-240 Avis d'ouverture du salon "JAPAN MANGA WAVE" sur le site de Rochexpo du 25 au 26 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-293 Arrêté de péril pour un risque d'effondrement de balcon d'un bâtiment au 383 avenue de la Gare Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    ATP 2024-307 Règlement de la circulation et du stationnement .Rue des centaures lors du 33ième rallye des Bornes Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    ATP 2024-306 Réglementation de la circulation et du stationnement 33 ième rallye des Bornes. Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    A2024-300 Arrêté d'urgence de mise en sécurité de l'immeuble sis 383 Rue de la Gare - Parcelle AL 38 - Effondrement de balcon Pierrick DUCIMETIERE 11/06/2024
    A2024-297 Interdiction de vente de boissons alcoolisées à emporter au centre ville de 20h00 à 08h00 du 1er juin au 15 septembre Pierrick DUCIMETIERE 17/06/2024
    ATP2024-318 Tir du feu d'artifice le samedi 13 juillet 2024 depuis la cour du Collège Sainte Marie Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    A2024-334 Interdiction de consommation d'alcool sur le domaine public de la commune du 1er juin au 30 septembre, délimité par des rues, places et lieux Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
  • Urbanisme
  • Avis de dépôt

    DocumentTitreAuteurDate de publication
    DP07422424A0060 AVIS DE DEPOT - DP07422424A0060 - BRUNO Bénédicte Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    PD24A1 COMMUNE Pierrick DUCIMETIERE 15/05/2024
    PC24A13 BC NEOXIMO Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    PC24A15 MAZET Vincent et MASSINI Charlotte Pierrick DUCIMETIERE 24/05/2024
    DP24A65 BRESSOUD Claudie Pierrick DUCIMETIERE 24/05/2024
    PC24A16 JOUANGUY François et GRU Kellig Pierrick DUCIMETIERE 24/05/2024
    DP24A66 FRIEND Oliver Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    DP24A67 IPPOLITO Florian Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    DP24A68 SYMBIOSE SAS (dossier DE ALMEIDA José) Pierrick DUCIMETIERE 28/05/2024
    DP24A69 MONIN Jean-Pierre Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    DP24A70 SAS VANYLIS Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    DP24A71 HARDY Christophe Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    DP24A72 BOTOKAPOAKA Maxime Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    DP24A73 BOURMAUD Vincent Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    DP20A43M01 CONTAT Maurice Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    PC24A17 LES PORTES DU FORON Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    DP24A74 GRANIER Jean Max Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    DP24A75 BOUVARD Jean-Claude Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    DP24A76 BEAUVALLET Virginie Pierrick DUCIMETIERE 06/06/2024
    DP24A77 Communauté de Communes du Pays Rochois - Ferme Corbattaz Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    DP24A78 CASU Laurence Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    DP24A79 PROUVOYEUR Hervé Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    DP24A80 DM ECOWATT (M. OHRESSER) Pierrick DUCIMETIERE 11/06/2024
    DP24A81 RAGUENEAU Guillaume Pierrick DUCIMETIERE 11/06/2024
    PC24A18 CAULFUTY Arnaud Pierrick DUCIMETIERE 12/06/2024
    DP24A82 SCI EMERGENCE Pierrick DUCIMETIERE 12/06/2024
    DP24A83 BOISSIN Thibaud Pierrick DUCIMETIERE 13/06/2024
    DP24A84 PROTECT PLANET (dossier MAZURE Cyrille) Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    PC24A19 DE ALMEIDA Fernando Pierrick DUCIMETIERE 18/06/2024
    DP24A85 OGEC ESCR Pierrick DUCIMETIERE 19/06/2024
    DP24A86 PAOLI Lauriane Pierrick DUCIMETIERE 20/06/2024
    DP24A87 HOLDING TRAS74 SAS Pierrick DUCIMETIERE 20/06/2024
    DP24A88 SCM KINE SPORT ROCHOIS Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    DP24A89 ACTIV'ENERGY (dossier DARMEDRU Pascal) Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    DP24A90 ESQUER Ludovic et MANIN Anne-Françoise Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    DP24A91 CORMIER Christophe Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    DP24A92 COMMUNE (stade Football) Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    PC23A34M01 COGEDIM Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    AP24A13 VALINETTE SARl (CAVE O SECRETS) Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    DP24A94 SOPRANO Guillaume Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    AP24A14 TOUT EN ARMONY Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    PC24A20 BRICIER Pascal et Françoise Pierrick DUCIMETIERE 08/07/2024
    DP24A95 LAROCHE Manon Pierrick DUCIMETIERE 09/07/2024
    DP24A96 SAINT-CYR PAYSAGES SARL (dossier Mme LOTSOV Berthe) Pierrick DUCIMETIERE 09/07/2024
    DP24A97 FROSSARD Cédric Pierrick DUCIMETIERE 10/07/2024
    DP24A98 SCI FAB Pierrick DUCIMETIERE 10/07/2024
    DP24A99 COMMUNE LA ROCHE SUR FORON Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    DP22A73M01 YILMAZ Serdal Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    DP24A100 SPBR1 SAS Pierrick DUCIMETIERE 17/07/2024
    PC24A21 REVOL Olivier Pierrick DUCIMETIERE 18/07/2024
    DP24A101 ESQUER Ludovic et MANON Anne-Françoise Pierrick DUCIMETIERE 18/07/2024
    DP24A102 ALLAIN Andrée Pierrick DUCIMETIERE 19/07/2024
    DP24A103 COMMUNE Pierrick DUCIMETIERE 19/07/2024

    Arrêtés

    DocumentTitreAuteurDate de publication
    A2024-257 DP24A28 BENI Karim Pierrick DUCIMETIERE 13/05/2024
    A2024-261 DP24A53 SCI LA POSTE IMMO Pierrick DUCIMETIERE 13/05/2024
    A2024-262 DP24A56 BOUVARD Jean-Claude Pierrick DUCIMETIERE 13/05/2024
    A2024-263 DP24A57 AMADOR Christine Pierrick DUCIMETIERE 13/05/2024
    A2024-259 AP24A5 SIB SAS Pierrick DUCIMETIERE 15/05/2024
    A2024-260 DP24A51 EDF ENR (dossier IPPOLITO) Pierrick DUCIMETIERE 15/05/2024
    A2024-264 PA16A1 LOTISSEMENT LE ROCHOIS Pierrick DUCIMETIERE 22/05/2024
    A2024-269 DP24A3 PORTEMER Florimond Pierrick DUCIMETIERE 22/05/2024
    A2024-271 PC22A25 EQR SURPLUS ABROG Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    A2024-272 PC22A15 MINESCO Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    A2024-273 PC24A1 TALMANT Bernard Pierrick DUCIMETIERE 27/05/2024
    A2024-270 PC18A55M01 BOUYGUES IMMOBILIER Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-274 DP24A15 TANDART Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-275 DP24A49 CCPR - Ferme Corbattaz Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-276 DP24A59 ALBRECHT Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-277 DP24A61 HENRY Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-279 DP24A46 IPPOLITO Pierrick DUCIMETIERE 29/05/2024
    A2024-281 DP24A62 CUVELIER Olivier Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    A2024-282 DP24A40 DELMOTTE Michel Pierrick DUCIMETIERE 05/06/2024
    A2024-292 DP24A54 MENUEL Marion Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    A2024-303 DP24A64 HUGELIN Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-304 DP24A65 BRESSOUD Claudie Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-305 DP24A68 SYMBIOSE (DE ALMEIDA José) Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-306 DP24A71 HARDY Christophe Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-307 DP24A74 GRANIER Jean Max Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-308 DP24A75 BOUVARD Jean-Claude Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-309 DP24A77 CCPR Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-310 DP24A78 CASU Laurence Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-311 DP24A79 PROUVOYEUR Hervé Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-312 DP20A43M01 CONTAT Maurice Pierrick DUCIMETIERE 14/06/2024
    A2024-313 DP24A80 DM ECOWATT (M. OHRESSER) Pierrick DUCIMETIERE 17/06/2024
    A2024-314 DP24A81 RAGUENEAU Guillaume Pierrick DUCIMETIERE 17/06/2024
    A2024-316 DP24A26 SFR Pierrick DUCIMETIERE 17/06/2024
    A2024-317 DP24A55 VALENTE Pierrick DUCIMETIERE 21/06/2024
    A2024-318 DP24A84 PROTECT PLANET Pierrick DUCIMETIERE 21/06/2024
    A2024-319 PC24A11 BUTTAY Florian et SAXBY Olivia Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-320 DP21A155 QUOEX Claude prorogation Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-321 DP24A85 OGEC ESCR Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-322 SCI OZTURK FRERES Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-323 DP24A72 BOTOKAPOAKA Maxime Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-324 DP24A44 WATTEBLED Léo Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-325 DP24A89 ACTIV'ENERGY (DARMEDRU Pascal) Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-326 DP24A91 CORMIER Christophe Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    A2024-327 DP24A73 BOURMAUD Vincent Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    A2024-328 AP24A9 SIB SAS Pierrick DUCIMETIERE 28/06/2024
    A2024-330 AP24A7 BENI Karim Pierrick DUCIMETIERE 02/07/2024
    A2024-331 DP24A66 FRIEND Olivier Pierrick DUCIMETIERE 02/07/2024
    A2024-332 DP24A69 MONIN Jean-Pierre Pierrick DUCIMETIERE 02/07/2024
    A2024-33 DP24A82 SCI EMERGENCE Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    A2024-336 DP24A83 BOISSIN Thibaud Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    A2024-337 DP24A94 SOPRANO Guillaume Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    A2024-338 PC24A14 LAVILLAT Jean-Michel Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2024
    A2024-342 DP24A90 ESQUER Ludovic et MANIN Amandine Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2024
    A2024-340 DP24A97 FROSSARD Cédric Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    A2024-341 DP24A92 COMMUNE LA ROCHE SUR FORON Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    A2024-344 PC24A15 MAZET Vincent et MASSINI Charlotte Pierrick DUCIMETIERE 19/07/2024
  • Culture et sport
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    24-008 Arrêté préfectoral : lutte contre les scolytes de l'épicéa commun dans les peuplements atteints BUCCIO Fabienne 30/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0073 Arrêté portant autorisation de pénétrer par les agents du CERN dans les propriétés privées de plusieurs communes du département de la Haute-Savoie-Etudes géophysiques de stabilité des sols Yves LE BRETON 31/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0081 Autorisation des agents du CERN d'occuper temporairement des parcelles de propriétés privées pour études géophysiques de stabilité des sols et investigations par forages Yves LE BRETON 31/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0069 Arrêté portant autorisation aux agents du département de la Haute-Savoie de pénétrer dans les propriétés privées sur la commune de La Roche sur Foron dans le cadre de la mise en place de piézomètres pour suivi de nappe. David-Anthony DELAVOËT 04/04/2024
    PAIC-2024-0025 Arrêté portant prescription relatives au traitement des pollutions générées dans le cadre de l'exploitation de l'ancien établissement de la société DECHAMBOUX situé au 31 rue d'Etaux à La Roche-sur-Foron David-Anthony DELAVOËT 25/04/2024
    2015020-0012 Visite mise à jour du plan cadastral du 17/06 au 12/07/2024 - Arrêté préfectoral n°2015020-0012 relatif à la tournée de conservation cadastrale] Pierrick DUCIMETIERE 31/05/2024
    PREF/CAB/SIDPC-2024-077 Arrêté relatif à la prévention des incendies de forêt et portant réglementation de l'emploi du feu dans le département de la Haute-Savoie. Yves LE BRETON 13/06/2024
    N°0100049510 Arrêté préfectoral concernant la mise en place de piézomètres pour construction d'un quai et d'une passerelle sur la commune de La Roche-sur-Foron Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    ATP2024-327 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de sondage géotechnique en gare de La Roche sur Foron Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024
    Récépissé DDT DP SNCF PIEZOMETRES Récépissé DDT DP SNCF PIEZOMETRES Le Préfet 01/07/2024

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