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Ville - Arrêtés

  • Administration communale
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP 2023-104 Prolongation ATP 2023-076 Occupation du domaine public -Place de l'Hôtel de ville, Manège M. ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    ATP 2023-076 ODP manège place de l'Hôtel de Ville ROBADEY Jesson Pierrick DUCIMETIERE 20/02/2023
    A 2023-119 Règlement du marché des producteurs et des artisans de bouche Pierrick DUCIMETIERE 26/04/2023
    A2023-297 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)-Modification Pierrick DUCIMETIERE 12/09/2023
    A2023-360 Composition du Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale-Modification Pierrick DUCIMETIERE 28/11/2023
    ATP2024-143 Occupation du domaine public - fête foraine - Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants d'AFN - Organisation et réglementation générale Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP2024-385 Arrêté abrogeant l'arrêté N°ATP2024-049 relatif à l'occupation du domaine public pour la terrasse de l'établissement HA2S au 400 avenue Jean Jaurès Pierrick DUCIMETIERE 02/08/2024
    ATP2024-486 Réglementation du stationnement et de la circulation place Andrevetan, pour la pose d'un chapiteau à l'occasion de la Foire de la St Denis, du mercredi 09 octobre 2024 au lundi 14 octobre 2024. Pierrick DUCIMETIERE 09/10/2024
  • Finances
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  • Voirie et occupation du domaine public
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    ATP2022-628 Occupation du domaine public-La roche rondes et lumières- OT 27/10/2022
    ATP2022-666 Occupation du domaine public - Place de la Mairie APE CHAMBOUX'L'TOUT-Vente de sapins le samedi 03 Décembre 2022 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2022
    ATP2023-014 Occupation du Domaine Public- Place de l'Hôtel de ville, Manège, Thierry Chiapetta Pierrick DUCIMETIERE 12/01/2023
    ATP2023-100 Occupation du Domaine Public - Place Grenette, Place Clavel, Place de l'Hôtel de ville et petit parking Mairie. Animations Carnaval - Comité des fêtes 25/03/23 Pierrick DUCIMETIERE 06/03/2023
    ATP2023-263 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck " Chez DOM- CETARA Dominique 29/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-264 ODP-Cité médiévale, parvis du château - Foodtruck "Chez Dom"- CETARA Dominique, les mercredis à partir du 08/04/23 Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-265 ODP- Fête foraine- Place du Pontet, Rue des Anciens Combattants + Place de Stockach Pierrick DUCIMETIERE 27/04/2023
    ATP2023-453 Arrêté portant permission de voirie rue de la Patience - SERFIM TIC Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-454 Circulation rue des Chavannes - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser du câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-455 Circulation de la Place des Afforêts au 481 avenue des Voirons - Autorisation à l'entreprise M.N.I.A de poser 2000m de câble fibre optique en souterrain du 07/08 au 09/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-456 Réglementation de la circulation et du stationnement du 28/08 au 12/09/2023- Rue de la Goutette - Ets SOBECA - Raccordement au réseau de gaz Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-457 Réglementation de la circulation Hameau des Crys du 28/08 au 08/09/2023 - Entreprise Bouygues Énergies et Systèmes - Remplacements de supports Enedis pour déploiement de la fibre optique Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-458 Reglementation Circulation et Stationnement - Chemin de l’Échelle - SMTP SADDIER - Création d'un réseau Eaux Pluviales - Route barrée de 8h30 à 17h00 du 30/08 au 29/09/2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2023
    ATP2023-463 Faubourg St-Martin - Arrêté circulation alternée du 28/08 au 01/09/2023 .Ets BESSON TP pour des réhausses de tampons d'eaux pluviales Pierrick DUCIMTIERE 04/08/2023
    ATP2023-604 Occupation du domaine public lors de travaux de rénovation cuisine par l'entreprise RENOV'DECORS du 07 au 17 novembre2023 au droit du 107 rue Président Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-606 Règlementation temporaire de la circulation Avenue Pasteur SPIE du 26 octobre au 03 novembre2023. Raccordement aérien. Dépose poteaux Pierrick DUCIMETIERE 26/10/2023
    ATP2023-611 Autorisation d'études du trafic routier et de la circulation piétonnière-Route de la Balme à hauteur du passage à niveau N°78 Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-612 Réglementation de la circulation et du stationnement dans divers lieux de la commune pour travaux d'élagage du 20 novembre au 08 décembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-613 Prolongation de l'arrêté ATP2023-467 du 08/08/2023 Occupation du Domaine Public - Monsieur MEROUALI lors des travaux rue du Paradis du 04 novembre au 01 décembre 2023 à 19h00. Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-619 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de déploiement de la fibre optique par l'entreprise "SERFIM TIC" par le biais de ses sous-traitants pour le cpte du SYANEsur le territoire communal du 06 novembre 2023 au 06 janvier 2023 inclus Pierrick DUCIMETIERE 03/11/2023
    ATP2023-620 Règlement temporaire de la circulation lors de travaux d'enfouissement des réseaux secs par l'entreprise SOBECA pour le compte du SYANE du 13 novembre 2023 au 10 février 2024 inclus- Rue de Profaty Pierrick DUCIMETIERE 10/11/2023
    ATP2023-624 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 15/11/2023
    ATP2023-628 Occupation du domaine public lors de travaux de pose de grille en façade pour le compte du magasin "SWF" , au droit du 141 rue Carnot. - Du 21 au 23 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-631 Réglementation de la circulation et du stationnement lors de travaux de grutage d'arbres par l'entreprise "BERLIOZ" pour le compte de M. et Mme BOUCHET-200 rue du Buisson- le 20 novembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-630 Réglementation stationnement lors de travaux de perçage pour installations des illuminations de Noël par le service Voierie- rue Carnot, du cabinet d'assurance Allianz jusqu'au magasin Casino (6 places) et de SWF sportswear Flammier jusqu'à la cordonnerie (9 places) - Le 22 novembre 2023. Pierrick DUCIMETIERE 20/11/2023
    ATP2023-637 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de dépose de poteaux et conducteur HTAlpar 'entreprise "BATTAGLINO DECONSTRUCTION" pour le compte d'ENEDIS -route de la Roche- du 27novembre au 26 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-640 Occupation du domaine public lors d'un grutage de mini pelle(dépose et enlèvement) au droit du 70 avenue de la Gare-le 29 novembre2023 Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-639 Réglementation temporaire de la circulation route de Thorens. Bouygues. Du 30 novembre 2023 au 01 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-642 Permission de voirie pour SERFIM TIC lors de travaux de de création de tranchées pour la pose de chambre et de fourreaux télécom. Travaux prévus route de Lavillat du 25/01/2024 au 23/04/2024 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 23/11/2023
    ATP2023-653 Réglementation de la circulation et du stationnement pour l'installation des illuminations de Noë par le service voierie rue Carnot et Rue Perrine Pierrick DUCIMETIERE 29/11/2023
    ATP2023-657 Occupation du domaine public pour raccordement d'un local associatif au réseau fibre optique - 34 Place des Afforêts- le 04 décembre 2023 de 9H à 14H Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-658 Permission de voirie Chemin des Echeauxt pour l'entreprise SERFIM TIC lors de travaux de création de tranchée et pose de chambre et fourreaux télécom 04/12/2023 au 08/03/2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/11/2023
    ATP2023-664 Permission de voirie pour rBERTHAUD TP lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement au 1809 route de Lavillat du 11 au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-673 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 03 janvier 2023 de 9H à 11H Pierrick DUCIMETIERE 12/12/2023
    ATP2023-681 Réglementation circulation et stationnement AER EIFFAGE- Travaux de marquage Parking devant la Gare et Parking Ecole Mallinjoud le 20 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-677 Occupation du domaine public- pose d'une grue pour levage d'une unité de climatisation - SAJECLIM pour le compte de la Banque Populaire - 1 Place de la Poste le 05 janvier 2023 de 9H à 11H- Annule et remplace ATP2023-673 Pierrick DUCIMETIERE 19/12/2023
    ATP2023-676 Réglementation temporaire de la circulation - FREE RESEAU - Rue des Fours - le 21/12/2023 de 9H à 13H Pierrick DUCIMETIERE 20/12/2023
    ATP2024-001 Occupation du domaine public par l'entreprise "GROSBOIS" pour travaux de rénovation intérieure chez un particulier au 110 et 112 rue Perrine du 08 au 13 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-686 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux potables par VEOLIA du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-684 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courants d'entretien de marquage au sol par EIFFAGE AER du 02-01-2024 au 31-12-2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-685 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien sur les réseaux d'eaux pluviales et d'eaux usées par la CCPR du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-687 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux d'entretien courant du réseau routier par le CERD du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-688 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'assainissement par ORTEC ENVIRONNEMENT du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-689 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien des réseaux d'eau potable et de petits travaux de voirie par EIFFAGE du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP 2023-690 Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire Rochois lors de travaux courants d'entretien de la voirie et des réseaux par Guy CHATEL du 02/01/2024 au 31/12/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/01/2024
    ATP2024-002 Permission de voirie Chemin des Fleuries pour l'entreprise IMC TELECOM lors de travaux de création et raccordement d'un branchement électrique individuel du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/01/2024
    ATP2024-005 Occupation du domaine public lors de travaux de révision de toiture pour la pose d'un échafaudage - EQUIBA - 180 rue Carnot - 10/01/2024 au 02/02/2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/01/2024
    ATP2024-009 réglementation du stationnement et circulation rue Perrine et Carnot le 15 janvier. Démontage illuminations Pierrick DUCIMETIERE 15/01/2024
    ATP2024-016 Permission de voirie 210 Rue des Abeilles pour l'entreprise "HOUTA" lors de travaux de réparation des fourreaux fibre optique du 22 janvier au 21 Février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 22/01/2024
    A2024-048 Arrêté de modification et de réglementation du stationnement Avenue de la Gare, sur le parvis de la Gare et parking devant l'école Mallinjoud Pierrick DUCIMETIERE 31/01/2024
    A2023-369 Réglementation de la circulation Rue de la Follieuse de l'impasse de Beauregard jusqu'à la rue de la Solitude Pierrick DUCIMETIERE 05/02/2024
    ATP2023-063 Réglementation de la circulation lors de travaux raccordement aux réseaux AEP EP et EU au 430 rue de Profaty par EURL PERNET-COUDRIER du 12-02-2024 au 02-03-2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-064 Occupation du domaine public par Mme FOURNIER-BIDOZ pour travaux de rénovation intérieure au 112 rue Perrine du 16 au 17 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 13/02/2024
    ATP2024-091 Arrêté de circulation lors de travaux raccordement CPI, 54 avenue CDG par l’entreprise « CECCON BTP » - Du 18/03/2024 au 05/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-093 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de réparation de conduite télécom par la Sarl "1B2L TP RESEAUX pour le compte d’ORANGE, au 162 rue des Abeilles - Du 18 mars au 05 avril 2024 (1j sur la période) Pierrick DUCIMETIERE 04/03/2024
    ATP2024-095 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de raccordement électrique souterrain pour le compte d'ENEDIS au 1 Place Andrevetan par IMC TELECOM le 18 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/03/2024
    ATP2024-103 PERMISSION DE VOIRIE - Lors de travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue du Mont-Blanc par SERFIM TIC - Du 01 avril 2024 au 01 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/03/2024
    ATP2024-115 Réglementation temporaire de la circulation-Rue des Marmotaines- Travaux de sondage pour pose de mâts d'éclairage sur le terrain de football pour le compte de la commune de La Roche sur Foron par la société SAS EQUATERRE GEOTECHNIQUE-Le 29 mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-116 Réglementation temporaire de la circulation-Place de la République- Travaux pour installation d'une fontaine à eau par l'entreprise ST CYR PAYSAGES pour le compte de la commune de La Roche sur Foron du 26 au 29 mars 2024. Pierrick DUCIMETIERE 25/03/2024
    ATP2024-128 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de création d'un trottoir et reprise totale de l'enrobé par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est rue de Profaty - Du05 avril 2024 au 05 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-136 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/04/2024 au 17/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-137 Occupation du domaine public par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de la SCI LEONIE - 32 rue Perrine - Du 22/04/2024 au 24/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-200 Occupation du domaine public - Arrêté qui annule et remplace l'arrêté 2024-133 - Travaux par "TECHNIVERRE CONZATTI" pour remplacement vitrage pharmacie des Afforêts - 224 avenue Jean Jaurès - Le 16/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP 2024-201 Occupation du domaine public - Travaux rénovation BOUTIQUE par BEAUTE CONCEPT - 9 place Grenette - Du 15/04/2024 au 29/04/2024 Pierrick DUCIMETIERE 15/04/2024
    ATP2024-230 Permission de voierie et occupation du tréfonds domaine public, autorisation de survol par grue- Rue Lamartine et Avenue Charles de Gaulle par SAS EDMP-ARA et les entreprises intervenant pour son compte- Du 02/04/2024 au 12/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 29/04/2024
    ATP2024-239 Occupation du domaine public - Travaux étaiement par Ets Sarl CONTAT René et Fils- 60 rue Perrine - Du 13 au 14 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-241 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise SERPOLLET sis CR-Dit-Du-Riret - Du 13/05/2024 au 14/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-245 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - rue Sœur JA Thouret lors de travaux par IMC TELECOM de raccordement électriques pour le compte d'ENEDIS du 22/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-244 Réglementation de la circulation - lors de travaux de voirie (passage de véhicules de chantier par le parc du Château de l'Echelle), 182 fbg St-Martin par l'entreprise Sarl MIL TRAVAUX - Du 06/05/2024 au 30/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-242 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de transfert du câble télécom vers le nouvel appui EDF pour le compte d’ORANGE par l'Ets « Sarl 1B2L TP RESEAUX » , situé au 5860 rue de Thorens. Du 20/05/2024 au 07/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-243 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de réfection de l'enrobé rue de la Goutette par l'entreprise EIFFAGE Route Centre Est - Du 21/05/2024 au 19/07/2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-262 Prolongation ODP - SAS GRESSET- 58 rue Perrine du 18 au 24 mai 2024 inclus- Rénovation de zinguerie et débords de toit Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    ATP2024-275 Occupation du domaine public - prolongation par "CV CHARPENTE" pour réfection toiture pour le compte de M. PEYRARD - 65 rue de Silence - Du 18/05/2024 au 31/05/2024 Pierrick DUCIMETIERE 23/05/2024
    ATP2024-278 Réglementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique pour un client SFR par l'entreprise CIRCET 98 faubourg Saint-Martin- Du 03 au 04/06/2024 Pierrick DUCIMETIERE 28/05/2024
    ATP2024-302 Réglementation de la circulation lors de travaux par l'Ets ADX Rhône Alpes de carottage de l’enrobé routier pour analyse amiante et HAP avant futurs travaux pour le compte de la C.C.P.R., route de Lavillat - Le 11 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/06/2024
    ATP 2024-303 Occupation du domaine public - Tvx remplacement vitrine 103 rue Carnot par Ets SADDIER METALLERIE - Du 10 au 14 juin 2024 Pierrick DUCIMETIERE 10/06/2024
    ATP2024-320 PERMISSION DE VOIRIE - Travaux de Création de tranchée et pose de chambres et fourreaux télécom, rue des Charmettes par SERFIM TIC - Du 02 septembre 2024 au 29 novembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    ATP2024-340 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-341 Règlementation temporaire de la circulation - Lors Tvx de GC en vue de mettre en place la fibre optique par RESEAU FIBRE en coopération avec FREE - Du 08 au 15 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-343 Occupation du domaine public - Tvx pour réfection façade pharmacie Lansard par HOME CONCEPT - Du 1 au 8 juillet 2024 (sauf samedi et dimanche) Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-339 Occupation du domaine public - Tvx pour réparation balcon 141 rue Perrine par CTR Maçonnerie Rochoise- Du 11 au 12 juillet 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-336 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux pour la fibre optique par l'entreprise CIRCET / Bouygues pour le compte de Mme ARESTAN - 134 Rue du Plain Du Château Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-337 Occupation du domaine public par l'Ets "EURL AGENCIO" pour travaux de menuiserie d'un appartement - 30 place de la République - Le 16 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 04/07/2024
    ATP2024-338 PERMISSION DE VOIRIE - Lors Tvx raccordement gaz de GRDF par Sobeca, 68 rue de Grelet - Du 02 au 06 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    ATP2024-352 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de marquage au sol par l'entreprise A.E.R dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-353 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux modification des panneaux de signalisation par le service "Voirie" dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation Pierrick DUCIMETIERE 15/07/2024
    ATP2024-356 Réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Pierrick DUCIMETIERE 16/07/2024
    ATP2024-373 Occupation du domaine public place Grenette et rue Carnot, pour les 7 Nains lors de The Temple du 13 au 15 spetembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 01/08/2024
    ATP2024-372 Règlementation de la circulation et du stationnement rue Carnot pour les 7 Nains, lors de The Temple du 14 au 15 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 01/08/2024
    ATP2024-387 occupation du domaine public - Durant la période du 29 au 30 août 2024 inclus, l’entreprise « CTR Maçonnerie Rochoise » est autorisée à occuper le domaine public sur 6 mètres linéaires et 1 emplacement de stationnement afin d’effectuer la réparation du balcon de la copropriété, sis 141 rue Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 02/08/2024
    ATP2024-389 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux l'ETS SOBECA de branchement GAZ pour le compte de GRDF au bénéfice de son client, la SCI VALMAT, située au 68 rue de Grelet. Durant la période du 02 au 06 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 05/08/2024
    ATP2024-378 Règlementation du stationnement sur le parking du Pontet lors du Salon Botanic du 17 au 19 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 06/08/2024
    ATP2024-391 Occupation du domaine public pour la société DEMECO BLACHE lors d'un déménagement au 30 place de la République le 04 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    ATP2024-401 Règlementation temporaire de la circulation - Intervention avec nacelle mobile pour appui FRANCE TELECOM lors de travaux de mise aux normes d'un boitier fibre optique par l'entreprise REF-LINK - Route de la Balme - Du 26 08 2024 au 09 septembre 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2024
    ATP2024-403 ODP Terrasses du 13 août 2024 au 31 décembre 2024 pour HA2S Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2024
    ATP2024-405 Réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Modification emplacement de la Gare routière Pierrick DUCIMETIERE 19/08/2024
    ATP2024-406 Dérogation à l’arrêté préfectoral n°324 DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007 – Pose de fourreaux TPC pour le compte de la SNCF – PN avenue Pasteur Pierrick DUCIMETIERE 19/08/2024
    ATP 2024-414 Autorisation d'occupation du domaine public pour l'installation d'un théâtre de Guignol (société de M. SENECA Jessy). Halle de la Grenette Sandrine BERGUERRE BUISSON 22/08/2024
    ATP2024--416 Nouvel arrêté de réglementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l'expérimentation du nouveau plan de circulation. Modification emplacement de la Gare routière. Pierrick DUCIMETIERE 26/08/2024
    ATP2024-415 Réglementation temporaire de la circulation lors des travaux Avenue de la Libération - Sondages en vue suppression PN 77 pour le compte du Département de la Haute-Savoie par l'Ets ABO ERG GEOTECHNIQUE - Du 02-09-2024 au 20-09-2024 Pierrick DUCIMETIERE 26/08/2024
    ATP 2024-409 Occupation du domaine public et réglementation du stationnement. Parc du château de l'echelle et parking du cinéma "Le Parc". Animations "Les Z'Enfants en fête". Sandrine BERGUERRE BUISSON 26/08/2024
    ATP2024-417 Réglementation de la circulation - Durant la période du 11 septembre 2024 au 01 octobre 2024 inclus (1 jour sur la période), l'entreprise « CECCON BTP » est autorisée à d’effectuer des travaux dans le cadre d’un raccordement Enedis dont le client est M. SANSEVERINO Julien, travaux se situant au niveau du n°2560 route d’Orange. Pierrick DUCIMETIERE 27/08/2024
    ATP 2024-412 Occupation du domaine public et réglementation du stationnement. Parc du château de l’Échelle et parking du cinéma "Le Parc". Sandrine BERGUERRE BUISSON 28/08/2024
    ATP2024-420 Règlementation temporaire de la circulation rue de la Goutette Pierrick DUCIMETIERE 28/08/2024
    ATP2024-418 Réglementation de la circulation - Du 9 septembre 2024 au 13 septembre 2024 inclus (1 jour pendant cette période), l'entreprise "SIFORT CABLEX TELECOM" est autorisée à réaliser une intervention de tirage de câble aérien pour le compte d'ORANGE, à l'aide d'une nacelle, située au 652 rue de Profaty. Pierrick DUCIMETIERE 28/08/2024
    ATP2024-421 Arrêté d'occupation du domaine public - Durant la période du 03 au 04 septembre 2024 inclus, l’entreprise « CTR Maçonnerie Rochoise » est autorisée à occuper le domaine public sur 6 mètres linéaires et 1 emplacement de stationnement afin d’effectuer la réparation du balcon de la copropriété, sis 141 rue Carnot. Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    ATP2024-422 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Route de La Bénite Fontaine lors de travaux de réfection de la couche de roulement par l'entreprise EIFFAGE ROUTE le 05/09/2024 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/09/2024
    ATP2024-426 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 11 septembre 2024 au 28 septembre 2024 inclus, l'entreprise « GENESIUS » est autorisée à procéder à la réparation d'un fourreau France Télécom suite à une casse, 710 chemin de Bellevue. Pierrick DUCIMETIERE 06/09/2024
    A2024-392 ANNULE ET REMPLACE AT 2024-250 du 24/04/2024-Réglementation circulation et stationnement sur tout le territoire rochois Pierrick DUCIMETIERE 09/09/2024
    ATP2024-433 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 14 octobre 2024 au 18 octobre 2024 inclus, l'entreprise « GRAMARI » est autorisée à procéder à des travaux de raccordement d’une borne IRVE, sis 397 avenue Charles de Gaulle. Durant la période des travaux, la circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 11/09/2024
    ATP2024-435 Occupation du domaine public places de l'Hôtel de Ville et Grenette, pour le Retraumobile Club de Haute-Savoie, lors de leur rassemblement à l'occasion des journées du patrimoine, le 22 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 11/09/2024
    ATP2024-436 Arrêté de circulation et d'occupation du domaine public, rue du Foron, pour l'Union Compagnonnique des Devoirs Unis lors des journées du patrimoine du 21 au 22 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 11/09/2024
    ATP2024-437 Réglementation du stationnement et de la circulation de la commune suite à la modification de la gare routière - Rue du Souvenir Français Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    ATP2024-447 ABROGE ATP 2024-420 / Règlementation temporaire de la circulation rue de la Goutette Pierrick DUCIMETIERE 18/09/2024
    ATP2024-444 Règlementation temporaire de la circulation - Lors de travaux de réparation d'un fourreau FT suite casse par l'entreprise GENESIUS situé 956 rue des Chavannes - Du 23/09/2024 au 23/10/2024 (15 j sur la période) Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    ATP2024-452 Occupation du domaine public sur 2 emplacements de stationnement afin de procéder à des travaux de la cheminée du commerce Pizza + située au 147 rue Perrine. Pierrick DUCIMETIERE 20/09/2024
    ATP2024-450 Règlementation du stationnement, place du Pontet, pour Rochexpo, lors du Salon du Mieux Vivre du 30 octobre 2024 au 03 novembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 20/09/2024
    ATP2024-451 Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune, lors de la 41 Grimpée du Pays Rochois, le dimanche 29 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    RRD-2024-00844 Restriction temporaire(s) de circulation sur la RD277 du PR 3+641 au PR 3+762 sur le territoire de la commune de LA ROCHE-SURFORON Canton de LA ROCHE SUR FORON DUVERNAY Laurent 24/09/2024
    ATP2024-446 Règlementation de la circulation et du stationnement sur la commune, lors de la Foire de la Saint Denis, du 10 au 14 octobre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-438 Occupation du domaine public pour le Parapente Pays Rochois lors de leur 20 ans, place Grenette, du samedi 28 au dimanche 29 septembre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-454 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 25 au 27 septembre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, route de la Balme. Au droit du chantier et durant la période des travaux, la circulation sera interdite. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-455 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 23 septembre 2024 au 04 octobre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, chemin de Chez Rosset.  La circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-456 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 23 septembre 2024 au 04 octobre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, rue des 4 Piquets.  La circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-457 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 23 septembre 2024 au 04 octobre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, chemin du Vernet.  La circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-458 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 23 septembre 2024 au 04 octobre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, chemin de Biollut.  La circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-459 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 23 septembre 2024 au 04 octobre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection en enrobé, chemin des Lucles.  La circulation se fera en chaussée rétrécie et sera réglementée par un alternat piloté par feux tricolores. Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    ATP2024-462 Arrêté portant permission de voirie - Durant la période du 30/09/2024 au 30/12/2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ENERGIE YSTEMES TELECOM CENTRE EST » est autorisée à réaliser des travaux de génie civil (avec la création d’une chambre télécom de type L2C) pour raccorder une antenne pour le compte de FREE SAS, avenue des Voirons, de la position 46°04'50.1"N 6°17'31.1"E à la position 46°04'48.4"N 6°17'39.0"E. Pierrick DUCIMETIERE 27/09/2024
    ATP2024-468 Arrêté d'autorisation portant prescriptions relatives aux travaux de dépollution d’un ancien site de régénération de solvant, 31 rue d’Eteaux 74800 La Roche-sur-Foron - Tvx effectués par l'Ets « ORTEC SOLEO » - Période du 30 septembre 2024 au 18 octobre 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    ATP2024-469 Règlementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l’expérimentation du nouveau plan de circulation – Avenue de la Gare Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    ATP2024-467 Ocupation du domaine public - Durant la journée du vendredi 04 octobre 2024, l’entreprise « L’ATELIER CAPSULE Sarl » est autorisée à occuper le domaine public afin de stationner un véhicule (benne) pour effectuer l’évacuation de gravats, sis 86 rue de Silence. Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    ATP2024-471 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 04 au 11 octobre 2024 (1 journée dans la période - possibilité de décalage en cas d’intempéries), l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la réfection de la couche de roulement route de La Bénite Fontaine (RD 27). Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    ATP2024-470 Arrêté portant règlementation de la circulation et du stationnement - Durant la période du 07 au 08 octobre 2024 inclus, le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’élagage de 4 charmilles situés rue Adhémar Fabri. Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    ATP2024-466 Réglementation du stationnement rue des Centaures lors du salon BTP et Travaux de Montagne du 14 au 16 octobre 2024 et du 19 au 23 octobre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    ATP2024-472 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la journée du 10 octobre 2024, l'entreprise « CIRCET / BOUYGUES TELECOM » est autorisée à procéder au raccordement à la fibre optique pour sa cliente Madame COTTIER, 65 faubourg St-Martin. Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    ATP2024-473 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 14 au 31 octobre 2024 inclus, l'entreprise « S.I.P.E » est autorisée à effectuer des travaux Enedis, au niveau du n°901 avenue de La Bénite Fontaine (RD 27). Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    ATP2024-487 Réglementation temporaire de la circulation et stationnement - Durant la période du 25/07/2024 au 22/09/2024 inclus, l'entreprise « SPIE CITYNETWORKS » est autorisée à réaliser des travaux pour le nouvel éclairage du stade de football avec son sous-traitant l’entreprise « MISSILIER TP », pour le compte de la commune, rue des Marmotaines. Pierrick DUCIMETIERE 08/10/2024
    ATP2024-491 Règlementation du stationnement et de la circulation sur le territoire de la commune dans le cadre de l’expérimentation du nouveau plan de circulation – Rue Perrine, place St-Jean, place de la République et la rue de Silence Pierrick DUCIMETIERE 09/10/2024
    ATP2024-493 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 14 octobre 2024 au 16 octobre 2024 inclus (3 jours dans la période), l'entreprise « S2R Service Rail Route » est autorisée à procéder à la fermeture du passage à niveau n°79, route de la Balme, afin de réaliser des travaux de remplacement des rails suite aux défauts constatés par la SNCF. Pierrick DUCIMETIERE 09/10/2024
    ATP2024-494 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la période du 21 octobre 2024 au 01 novembre 2024 inclus, l'entreprise « EIFFAGE ROUTE » est autorisée à procéder à la fermeture de la rue de la Follieuse, afin de réaliser des travaux de réfection en enrobés de la route. Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    ATP2024-495 Réglementation temporaire de la circulation - Durant la période du 14 octobre 2024 au 13 décembre 2024 inclus, l'entreprise « SAS D2M » est autorisée à réaliser des travaux d’étanchéité du mur extérieur de la bâtisse se situant 131 chemin de l’Ecolier. Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    ATP2024-500 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement - Durant la journée du 16 octobre 2024 de 09h00 à 15h30, le « Service de la Voirie est autorisée à effectuer la pose de coussins berlinois dans les rues suivantes : - Rue des Tampes (milieu de la rue), - Rue Jean-Louis Arnoult (au niveau du passage piéton de la Poste), - Avenue Jean Jaurès (entre les deux passages piétons se trouvant à la sortie du parking du Collège Sainte-Marie). Pierrick DUCIMETIERE 15/10/2024
    ATP2024-498 occupation du domaine public - Durant la journée du lundi 21 octobre 2024, l’entreprise « FENETRES ET PORTES DU LEMAN » est autorisée à occuper 2 emplacements de stationnement sur le domaine public pour effectuer des travaux de pose de menuiseries, sis 147 rue Perrine. Pierrick DUCIMETIERE 15/10/2024
    ATP2024-499 Règlementation de la circulation et du stationnement - Durant la période du 17 au 25 octobre 2024 inclus (1 journée dans la période - possibilité de décalage en cas d’intempéries), le service Espaces verts est autorisé à procéder à l’élagage de 4 charmilles situés rue Adhémar Fabri. Pierrick DUCIMETIERE 15/10/2024
  • Sécurité et police
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP2022-429 Tir des feux d'artifices le 13 juillet 2022 Pierrick DUCIMETIERE 12/07/2022
    ATP2023-464 Arrêté autorisant l'ouverture du Festival Bluegrass du 02 au 06 août 2023 Pierrick DUCIMETIERE 03/08/2023
    A2023-276 Arrêté de circulation relatif à la mise en place d'un cédez le passage au croisement de la rue du Docteur Pelloux et de la rue de la Vi du Corbeau Pierrick DUCIMETIERE 14/08/2023
    ATP 2023-610 féFermeture de l'accès au terrain de football du stade JEAN MOENNE du 27/10 au 17/11/2023 pour réparations suite à la détérioration du terrain. Pierrick DUCIMETIERE 30/10/2023
    ATP2023-614 OUVERTURE SALON "MIEUX VIVRE" ROCHEXPO DU 01 AU 05 NOVEMBRE 2023 Pierrick DUCIMETIERE 31/10/2023
    ATP2023-615 Ouverture du salon BOTANIC BIO du 15 au 16 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    ATP2023-616 Ouverture Salon du Mariage du 11 au 12 novembre 2023 sur le site ROCHEXPO Pierrick DUCIMETIERE 02/11/2023
    A2023-356 Réglementation du déneigement des trottoirs et de la chute de neige et glace des toits Pierrick DUCIMETIERE 17/11/2023
    ATP2023-665 Réglementation temporaire de la circulation lors de travaux de remise aux normes de l'assainissement par l'entreprise "BERTHAUD TP" pour le compte de Monsieur DUCHENE François -1809 route de Lavillat- du 11au 22 décembre 2023 inclus. Pierrick DUCIMETIERE 06/12/2023
    ATP2023-668 Ouverture du salon ID d'ART sur le site de Rochexpo du 9 au 10 décembre 2023 Pierrick DUCIMETIERE 08/12/2023
    ATP2024-013 Arrêté d'Ouverture salon Mont Blanc Rétro Vintage-ROCHEXPO- 20 et 21 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-014 Arrêté d'ouverture salon de l'Alternance et de l'Apprentissage-ROCHEXPO-24 et 25 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-015 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement Chemin des Fleuries lors de travaux de raccordement électriques par IMC TELECOM pour le compte d'ENEDIS du 17 au 31 janvier 2024 Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-021 Réglementation de la circulation et du stationnement Rue des Abeilles lors de travaux de réparation de la fibre optique par l'entreprise "HOUTA RHÔNE" du 22 au 24 janvier 2024 inclus Pierrick DUCIMETIERE 19/01/2024
    ATP2024-029 Arrêté d'ouverture du Salon PROJET JARDIN rue le site ROCHEXPO du 02 au 04 février 2024 Pierrick DUCIMETIERE 30/01/2024
    ATP2024-080 Arrêté ouverture salon "SIMODEC" sur le site de ROCHEXPO du 04 au 08 Mars 2024 Pierrick DUCIMETIERE 27/02/2024
    ATP2024-129 Ouverture salon "BIEN-ÊTRE BIO ET THERAPIES" sue le site de ROCHEXPO du 05 au 07 avril 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/04/2024
    ATP 2024-210 Arrêté d' Ouverture salon de la "Foire Internationale de Haute-Savoie" sur le site de ROCHEXPO du 27 Avril 2024 au 06 Mai 2024. Pierrick DUCIMETIERE 19/04/2024
    ATP 2024-237 Avis d'ouverture de "ASTRA MUSIC FESTIVAL" sur le site de Rochexpo le 18 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP 2024-240 Avis d'ouverture du salon "JAPAN MANGA WAVE" sur le site de Rochexpo du 25 au 26 mai 2024 Pierrick DUCIMETIERE 07/05/2024
    ATP2024-388 Arrêté de sécurité - Ouverture du Bluegrass Festival 2024 Pierrick DUCIMETIERE 02/08/2024
    ATP2024-423 Ouverture à ROCHEXPO de la bourse d'échange de pièces de voitures anciennes et de motos du 14 au 15 septembre 2024 organisée par l'association "Vieux volants des Voirons" Pierrick DUCIMETIERE 05/09/2024
    ATP2024-424 Arrêté d'ouverture à ROCHEXPO de la convention interne "Botanic Jardin de Demain" du 17 au 19 septembre 2024 organisée par la société "BOTANIC SDS" Pierrick DUCIMETIERE 05/09/2024
    ATP2024-425 Arrêté d'ouverture à ROCHEXPO du Salon « Tendances Créatives » qui se tiendra du 19 au 22 septembre 2024 organisée par la société "INITIALES". Pierrick DUCIMETIERE 06/09/2024
    A2024-393 Arrêté régissant les objets trouvés de la commune de La Roche-sur-Foron, abrogeant l'arrêté N°A2023-021 Pierrick DUCIMETIERE 09/09/2024
    ATP2024-474 Arrêté d'ouverture à ROCHEXPO du salon d'Art Contemporain " ART 3F " qui se tiendra du 04 au 06 octobre 2024. Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    ATP2024-475 Arrêté d'ouverture à ROCHEXPO du salon "FORUM DES COLLECTIVITES" qui se tiendra le 11 octobre 2024. Pierrick DUCIMETIERE 04/10/2024
    ATP2024-484 Ouverture du Salon de "L'Etudiant et du Lycée" qui se tiendra le 11 octobre 2024 dans l'enceinte de ROCHEXPO. Pierrick DUCIMETIERE 08/10/2024
    ATP2024-485 Ouverture du Salon du "BTP et TRAVAUX de MONTAGNE" qui se tiendra du 17 au 19 octobre 2024 dans l'enceinte du site ROCHEXPO. Pierrick DUCIMETIERE 08/10/2024
  • Urbanisme
  • Avis de dépôt

    DocumentTitreAuteurDate de publication
    PC24A13 BC NEOXIMO Pierrick DUCIMETIERE 17/05/2024
    PC24A17 LES PORTES DU FORON Pierrick DUCIMETIERE 03/06/2024
    PC24A18 CAULFUTY Arnaud Pierrick DUCIMETIERE 12/06/2024
    PC24A19 DE ALMEIDA Fernando Pierrick DUCIMETIERE 18/06/2024
    DP24A88 SCM KINE SPORT ROCHOIS Pierrick DUCIMETIERE 24/06/2024
    PC23A34M01 COGEDIM Pierrick DUCIMETIERE 25/06/2024
    AP24A14 TOUT EN ARMONY Pierrick DUCIMETIERE 05/07/2024
    PC24A20 BRICIER Pascal et Françoise Pierrick DUCIMETIERE 08/07/2024
    PC24A21 REVOL Olivier Pierrick DUCIMETIERE 18/07/2024
    PC20A24M04 SCCV Rue Lamartine Pierrick DUCIMETIERE 22/07/2024
    DP24A105 JOUAN-CARQUILLAT David et KLEIN Philippe Pierrick DUCIMETIERE 23/07/2024
    PC24A22 SEMCODA SAS (Au nom et pour le compte de la Commune) Pierrick DUCIMETIERE 29/07/2024
    AT24A10 SEMCODA (dossier crèche Commune) Pierrick DUCIMETIERE 30/07/2024
    PC23A18M01 SAGEC Pierrick DUCIMETIERE 31/07/2024
    PC20A42M02 TERACTEM Pierrick DUCIMETIERE 01/08/2024
    PC09A1029T04 MEROUALI Rabha Pierrick DUCIMETIERE 02/08/2024
    DP24A109 MUZEAUX Vincent Pierrick DUCIMETIERE 02/08/2024
    PC07422424A0023 PC07422424A0023 - AVIS DE DEPOT - DAGAND Pierre-Louis Pierrick DUCIMETIERE 05/08/2024
    DP07422424A0110 AVIS DE DEPOT - DP07422424A0110 - REVOL Olivier Pierrick DUCIMETIERE 06/08/2024
    PC07422420A0023M01 AVIS DE DEPOT PC07422420A0023M01 OPH DE LA HAUTE SAVOIE Pierrick DUCIMETIERE 08/08/2024
    DP24A112 VIGUIER Jean-Michel Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    DP24A113 BOTOKAPOAKA Maxime Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    DP24A114 FONCIA (pour le SDC Château) Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    PC23A28M01 CHALETS SAGE SARL Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    DP24A115 LELEU Philippe Pierrick DUCIMETIERE 20/08/2024
    DP24A116 EISENBARTH Verena Pierrick DUCIMETIERE 21/08/2024
    DP24A117 PERROLAZ Pascal Pierrick DUCIMETIERE 28/08/2024
    DP24A118 ENERGYGO (dossier M. EL MASRI) Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    AP24A16 ECRIN DES ARTS SARL Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    DP24A119 SFR Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    DP24A121 GARCIN Sébastien Pierrick DUCIMETIERE 03/09/2024
    DP24A122 PINEL Aldrick Pierrick DUCIMETIERE 04/09/2024
    PC23A43M01 TEXIER Jonathan et Morgane Pierrick DUCIMETIERE 05/09/2024
    PC24A24 SCI ROCHE DE BALME Pierrick DUCIMETIERE 06/09/2024
    DP24A123 FRANCE NEW ENERGIE (Dossier Mme CAMBIERI Patricia) Pierrick DUCIMETIERE 10/09/2024
    DP24A124 METRAL Joëlle Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    DP24A125 PASQUIER Franck Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    DP07422424A0126 AVIS DE DEPOT DP07422424A0126 CAUYETTE Daniel Pierrick DUCIMETIERE 17/09/2024
    PC07422424A0025 AVIS DE DEPOT - TERACTEM - PC07422424A0025 Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    PC07422424A0026 AVIS DE DEPOT PC07422424A0026 MAZET MASSINI Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    DP07422424A0127 AVIS DE DEPOT - DP_DP07422424A0127 - ASSE Daphné Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    DP07422424A0128 AVIS DE DEPOT - DP_DP07422424A0128 - DERIAZ Pierrick DUCIMETIERE 19/09/2024
    PC07422423A0035M01 AVIS_DEPOT_PC07422423A0035M01 - MACHE BRACKENRIDGE Pierrick DUCIMETIERE 20/09/2024
    DP07422424A0129 AVIS DE DEPOT - DP_DP07422424A0129 - BERNARD Pierrick DUCIMETIERE 23/09/2024
    AP07422424A0017 AVIS DE DEPOT - AP07422424A0017 - ENSEIGNE - SARL VALINETTE Pierrick DUCIMETIERE 26/09/2024
    PC07422424A0027 AVIS_DEPOT_PC07422424A0027 PERRENOUD Florent Pierrick DUCIMETIERE 26/09/2024
    PC07422409A1029M05 AVIS_DEPOT_PC07422409A1029M05 MEROUALI Rabha Pierrick DUCIMETIERE 27/09/2024
    DP24A130 Commune La Roche sur Foron Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    DP24A131 EDF ENR (dossier MONTANT Michel) Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    DP24A0132 PERRENOUD Florent Pierrick DUCIMETIERE 04/10/2024
    DP24A133 CHALLET Henri et PROBATIMM Pierrick DUCIMETIERE 04/10/2024
    DP24A134 ANCRENAZ Julien Pierrick DUCIMETIERE 04/10/2024
    DP07422424A0135 AVIS DE DEPOT DP07422424A0135 BRIETWIESER Gérard Pierrick DUCIMETIERE 08/10/2024
    DP24A136 SOLELY SAS (dossier HOTELIER David) Pierrick DUCIMETIERE 10/10/2024
    DP24A137 FERTIN Gildas Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    DP24A138 BRIQUE Claude Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    DP024A139 GUNZBURGER Simon Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024
    DP24A140 BOUCHER Christophe et Marine Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024

    Arrêtés

    DocumentTitreAuteurDate de publication
    A2024-359 AT24A6 MY ECO HOUSE Pierrick DUCIMETIERE 01/08/2024
    A2024-360 DP24A86 PAOLI Lauriane et BOUCARD Jonathan Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    A2024-361 DP22A73M01 YILMAZ Serdal Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    A2024-362 DP24A100 SPBR1 SAS Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    A2024-363 DP24A103 COMMUNE Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    A2024-364 PC24A3 COGEDIM Pierrick DUCIMETIERE 12/08/2024
    A2024-365 FONCIA SAS (SDC ST BERNARD II) Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-366 DP24A95 LAROCHE Manon Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-367 DP24A101 ESQUER Ludovic et MANIN Anne Françoise Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-368 DP24A104 BOURGEOIS Dominique et Patrick Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-369 DP24A107 CHARMILLOT Claude Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-370 DP24A108 PERRONNET Xavier Pierrick DUCIMETIERE 13/08/2024
    A2024-371 PC24A6 TEIXEIRA COSTA Antonio Pierrick DUCIMETIERE 21/08/2024
    A2024-372 PC24A16 JOUANGUY François et GRU Kellig Pierrick DUCIMETIERE 23/08/2024
    A2024-373 PC24A12 BECHET Jean-Paul et Audrey Pierrick DUCIMETIERE 23/08/2024
    A2024-380 DP24A111 KOALA KIDS SASU Pierrick DUCIMETIERE 28/08/2024
    A2024-381 PC22A13 BOULET ABROG Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    A2024-382 PC23A7 BOURGEOIS ABROG Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    A2024-383 PC24A10 LAFAURY Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    A2024-384 AT24A9 BRUNO Bénédicte Pierrick DUCIMETIERE 30/08/2024
    A2024-395 DP24A109 MUZEAUX Vincent Pierrick DUCIMETIERE 11/09/2024
    A2024-397 PA16A1 COLOTIS lotissement le Rochois Pierrick DUCIMETIERE 12/09/2024
    A2024-398 PC09A1029T04 MEROUALI Rabha Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    A2024-399 PC24A18 CAULFUTY Arnaud Pierrick DUCIMETIERE 13/09/2024
    A2024-408 A2024-408 - DP07422424A0120 - Décision- FARLAT Alain Pierrick DUCIMETIERE 24/09/2024
    A2024-411 DP24A76 BEAUVALLET Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    A2024-412 DP24A96 SAINT CYR PAYSAGES SARL Pierrick DUCIMETIERE 30/09/2024
    A2024-413 AT24A11 KOALA KIDS Pierrick DUCIMETIERE 01/10/2024
    A2024-415 DP24A121 GARCIN Sébastien Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    A2024-416 DP24A126 CAUYETTE Daniel Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    A2024-417 DP24A112 VIGUIER Jean-Michel et Elisa Pierrick DUCIMETIERE 02/10/2024
    A2024-418 PD19A2 TERACTEM PROROGATION Pierrick DUCIMETIERE 04/10/2024
    A2024-420 PC23A45 SCCV LA ROCHE SUR FORON Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-422 DP24A127 ASSE Daphné Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-423 DP24A123 FRANCE NEW ENERGIE Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-424 DP24A131 EDF ENR (dossier MONTANT Michel) Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-425 DP24A133 CHALLET Henri Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-426 DP24A115 LELEU Philippe Pierrick DUCIMETIERE 11/10/2024
    A2024-427 DP24A119 SFR Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024
    A2024-428 DP24A134 ANCRENAZ julien Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024
    A2024-429 DP24A136 SOLELY (dossier HOTELIER David) Pierrick DUCIMETIERE 14/10/2024
  • Culture et sport
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    ATP 2024-464 Réglementation de la ciruculation et du stationnement des véhicules - Couse d'endurance du 14 octobre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/10/2024
    ATP 2024-465 Réglementation de la circulation et du stationnement des véhicules Course d'endurance du 15 octobre 2024 Pierrick DUCIMETIERE 03/10/2024
  • Arrêtés préfectoraux
  • DocumentTitreAuteurDate de publication
    24-008 Arrêté préfectoral : lutte contre les scolytes de l'épicéa commun dans les peuplements atteints BUCCIO Fabienne 30/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0073 Arrêté portant autorisation de pénétrer par les agents du CERN dans les propriétés privées de plusieurs communes du département de la Haute-Savoie-Etudes géophysiques de stabilité des sols Yves LE BRETON 31/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0081 Autorisation des agents du CERN d'occuper temporairement des parcelles de propriétés privées pour études géophysiques de stabilité des sols et investigations par forages Yves LE BRETON 31/01/2024
    PREF/DRCL/BAFU/2023-0069 Arrêté portant autorisation aux agents du département de la Haute-Savoie de pénétrer dans les propriétés privées sur la commune de La Roche sur Foron dans le cadre de la mise en place de piézomètres pour suivi de nappe. David-Anthony DELAVOËT 04/04/2024
    PAIC-2024-0025 Arrêté portant prescription relatives au traitement des pollutions générées dans le cadre de l'exploitation de l'ancien établissement de la société DECHAMBOUX situé au 31 rue d'Etaux à La Roche-sur-Foron David-Anthony DELAVOËT 25/04/2024
    PREF/CAB/SIDPC-2024-077 Arrêté relatif à la prévention des incendies de forêt et portant réglementation de l'emploi du feu dans le département de la Haute-Savoie. Yves LE BRETON 13/06/2024
    ATP2024-327 Dérogation à l'arrêté préfectoral N° DDASS/2007 relatif aux bruits de voisinage en date du 26 juillet 2007- Travaux de sondage géotechnique en gare de La Roche sur Foron Pierrick DUCIMETIERE 26/06/2024

    Mairie

    1, Place de l'Hôtel de Ville,
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    Jeudi : 8h30-12h & 14h-19h
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